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under CN code
Vertaling van "under CN code" in Frans
It is therefore to be classified under CN code 85287115 as a set-top box which has a communication function.
Il doit par conséquent être classé sous le code NC 85287115 en tant que module séparé ayant une fonction de communication.
Consequently, this component is to be classified, if presented separately, under CN code 85258019.
Le produit doit par conséquent, s'il est présenté séparément, être classé sous le code NC 85258019.
Classification of this garment under CN code 6109 is excluded because of the buttons at the shoulder
Le classement de ce vêtement dans le code NC 6109 est exclu en raison de la présence du boutonnage au niveau de l'épaule.
The characteristics of this garment are not sufficient to classify it under CN code 6212 given that it does not have a supporting function
Les caractéristiques de ce vêtement ne sont pas suffisantes pour le classer dans le code NC 6212 étant donné qu'il n'assure pas de fonction de soutien.
The same approach applies under CN code 8528 59 10.
La même approche s'applique au code NC 8528 59 10.
In the case of vetches, seeds for sowing are found under CN code 1209 29 10.
Dans le cas des vesces, les graines destinées à l'ensemencement se trouvent au code NC 1209 29 10.
It is therefore to be classified under CN code 95069990 as articles and equipment for other sports or outdoor games.
Il est donc à classer sous le code NC 95069990 en tant qu'articles et matériel pour les autres sports ou les jeux de plein air.
The machine is therefore to be classified under CN code 85198135 as other sound recording or sound reproducing apparatus with laser reading system.
La machine doit dès lors être classée sous le code NC 85198135 en tant qu'autre appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture par faisceau laser.
Consequently, the article is to be classified under CN code 83024190 as 'other base-metal mountings, fittings and similar articles suitable for buildings'.
Par conséquent, il convient de classer l'article sous le code NC 83024190 en tant qu'«autre garniture, ferrure ou article similaire en métaux communs pour bâtiments».
As it is only constituted by a capacitor, it is to be classified under CN code 85322400 as ceramic dielectric, multilayer fixed capacitors.
Comme il est seulement constitué d'un condensateur, il doit être classé sous le code NC 85322400 correspondant aux «condensateurs fixes à diélectrique en céramique, multicouches».
The product is therefore to be classified under CN code 90189084 as other instruments and appliances used in medical, surgical, dental or veterinary sciences.
Il convient dès lors de classer le produit sous le code NC 90189084 en tant qu'autre instrument ou appareil pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire.
As the apparatus is only capable of recording video, classification as a digital camera under CN code 85258030 is excluded.
Étant donné que l'appareil permet uniquement d'enregistrer des vidéos, le classement sous le code NC 85258030 en tant qu'appareil photographique numérique est exclu.
The vehicle is therefore to be classified under CN code 87168000 as a vehicle, not mechanically propelled.
Il convient dès lors de classer le véhicule sous le code NC 87168000 en tant qu'autre véhicule non automobile.
Synoniemen voor under CN code in het Engels
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