Filter the warranties that have an valid order but they are not active.
Filtrez les garanties qui ont une commande valide mais elles ne sont pas actives.
Cancellation of a legally valid order by the customer shall be possible only if production of the order has not started yet.
L'annulation par le client d'une commande valide est uniquement possible si la production de la commande n'a pas encore été démarrée.
Paulig may share your personal data based on a valid order from a court or other official body with sufficient authority.
Paulig pourra partager vos données personnelles sur ordonnance valide d'un tribunal ou de tout autre organe officiel ayant l'autorité suffisante.
Ensuring there is a valid order for the oxygen from either a physician or nurse practitioner.
S'assurer qu'il y a une ordonnance valide pour de l'oxygène rédigée par un médecin ou une infirmière praticienne.
Nearly all available XML parsing tools validate the structure of a document based on the element name (valid structure means that all the elements used are allowed by the schema and are in a valid order).
Quasiment tous les outils d'analyse XML disponibles valident la structure d'un document en fonction du nom d'élément (structure valide signifie que tous les éléments utilisés sont autorisés par le schéma et sont dans un ordre valide).
It will not be disclosed without permission, except according to a valid law or following a valid order from a competent court.
Elle ne sera pas divulguée sans autorisation, sauf en conformité à une loi valide ou suite à une ordonnance valide émanant d'un tribunal compétent.
We may be compelled to disclose your personal details where we are required to do so by a valid order of an authorised governmental representative or court order.
Nous pouvons être contraints de divulguer vos données personnelles lorsque nous y sommes obligés par une ordonnance valide d'un représentant gouvernemental autorisé ou par une décision de justice.
There is nothing in the subsection to support the proposition that the invalid order had the same effect as a valid order in the interval of time between its being made and its being set aside.
Il n'y a rien dans le paragraphe pour appuyer la proposition que l'ordonnance invalide avait le même effet qu'une ordonnance valide entre le moment où elle a été rendue et celui où elle a été infirmée.
This is a valid order.
C'est une ordonnance valide.
We do NOT offer technical support or compatibility advice (unless you have a valid order for the item).
Nous n'offrons pas de support technique ou des conseils de compatibilité (sauf si vous avez une commande valide pour l'article).
The commission account will only be updated if the commission periods of at least two recommended persons overlap and they have carried out at least one valid order in the overlap period (see Clause 6).
Les actualisations du compte de commission ont uniquement lieu si les périodes de commission d'au moins deux personnes recommandées se recoupent et celles-ci ont au moins effectué une commande valide dans la période qui se recoupe (voir chiffre 6).
This is a valid order.
Monsieur le juge. C'est une ordonnance valide.