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accompagnée d'une note
avec mention
en notant
Since these data are often not accessible, the program should report their indicator with a notation stating the data limitations.
Puisque ces données ne sont pas souvent disponibles, la déclaration de l'indicateur dans le cadre du programme devrait être accompagnée d'une note indiquant les limites des données.
Since data on prevalence of invasive cervical cancer and complete hysterectomy are often not accessible, the program should report the indicator with a notation stating data limitations.
Puisque les données sur la prévalence du cancer invasif du col utérin et de l'hystérectomie complète ne sont pas souvent disponibles, la déclaration de l'indicateur dans le cadre du programme devrait être accompagnée d'une note indiquant les limites des données.
Whatever is visualised or experienced may be written in a notebook with a notation of time, date and place.
Tout ce qui est visualisé ou expérimenté peut être consigné dans un cahier en notant la date, l'heure et le lieu.
Yet others provided a list of developing countries with a notation of countries excluded.
D'autres encore donnaient la liste des pays en développement en précisant les pays exemptés.
Can the minister provide a list of amendments, along with a notation of what the amendment would do if it were passed?
La ministre pourrait-elle nous fournir une liste des amendements, ainsi qu'une note expliquant ce que ferait l'amendement s'il était adopté?
Should more space be required, as would be the case when a sketch is involved, the information shall be entered on the back of the form with a notation to this effect on the front.
Si l'espace n'est pas suffisant, comme c'est le cas lorsqu'on fait un croquis, les renseignements doivent être inscrits au verso du formulaire avec annotations à ce sujet au recto.
He reiterated that the report would include an annex containing all the targets and/or goals that have been removed in successive iterations of the draft report, with a notation of why they were removed.
Il a réitéré que le rapport comportera une annexe contenant toutes les cibles et/ou objectifs qui ont été supprimés dans les versions successives du projet de rapport, avec une note étayant la raison pour laquelle ils ont été supprimés.
Defective or wrongly delivered products must then be returned within 30 days using the return label, together with a notation on the return form regarding the defective delivery.
Vous devrez ensuite renvoyer les articles défectueux ou livrés de manière erronée dans un délai de 30 jours en utilisant l'étiquette de retour et en mentionnant la non-conformité de la livraison sur le formulaire de retour.
Revenue stamps may be ordered by a person, who holds an excise warehouse activity licence or an activity license of a registered trader or a person with a notation regarding the import or wholesale of alcohol in the register of economic activities.
Les vignettes fiscales peuvent être commandées par une personne titulaire d'une licence d'entrepositaire d'accise ou de négociant enregistré ou par une personne dont le domaine d'activité déclaré dans le registre des activités économiques couvre l'importation ou la vente en gros d'alcool.
On the first occasion, the military police member left a business card with a notation to the complainant to give him a call.
Lors de la première visite, le membre de la PM a laissé une carte professionnelle sur laquelle il avait inscrit un message au plaignant, lui demandant de lui téléphoner.
70(2) The registrar shall, on registering a transfer, endorse a duplicate copy of the disposition with a notation of the transfer and send the duplicate copy to the transferee as soon as practicable.
70(2) Au moment de l'enregistrement, le registraire porte une mention du transfert sur une copie du titre d'aliénation et envoie celle-ci au destinataire du transfert dès que possible.
The HS codes may be indicated on the lead sheet with a notation to the corresponding invoice line and page.
Les codes SH peuvent être indiqués sur la feuille d'information avec une note relative à la ligne et à la page de facture correspondante.
When multiple page paper invoices are presented, the HS code must also be shown on the first page with a notation indicating the corresponding page and line of the commodity to which this HS code applies.
Lorsqu'une facture multipage est présentée, le code SH doit être indiqué sur la première page avec mention de la page et de la ligne de marchandise correspondant à ce code SH.
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