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with certain exceptions
Vertaling van "with certain exceptions" in Frans
sauf quelques exceptions
hormis certaines exceptions
moyennant certaines exceptions
à part certaines exceptions
sauf pour quelques exceptions
à part quelques exceptions
avec quelques exceptions
All sales are final, with certain exceptions.
Toutes les ventes sont finales, à quelques exceptions près.
Provide, with certain exceptions, protection for new or original, independently created industrial designs.
Les dessins et modèles industriels nouveaux ou originaux créés de manière indépendante sont protégés, à quelques exceptions près.
The name and partial address of each attendee, with certain exceptions, would be published online.
Le nom et une partie de l'adresse de chacun des participants seront publiés en ligne, sauf exception.
This means that, with certain exceptions, creditors do not have any rights whatsoever with respect to the policy.
Cela signifie que les créanciers du titulaire de contrat ne pourront pas, sauf exception, exercer quelque droit que ce soit en vertu du contrat.
However, a dividend paid to a family member is generally taxed at the maximum rate, with certain exceptions.
Toutefois, un dividende versé à un membre de la famille est généralement imposé au taux maximal d'imposition, sauf exceptions.
The provisions of this section apply when the relations between bureaux are based on deemed insurance cover, with certain exceptions.
Les dispositions de la présente section s'appliquent lorsque les relations entre bureaux sont, sauf exceptions, fondées sur la présomption d'assurance.
The fundamental rights provisions apply to all persons irrespective of their age, with certain exceptions.
Les dispositions relatives aux droits fondamentaux s'appliquent à tous indépendamment de l'âge, à quelques exceptions près.
Workers have the right form and join trade unions, with certain exceptions, such as for nuclear power plant employees.
Les travailleurs ont le droit de former des syndicats et d'y adhérer, à quelques exceptions près, comme les employés des centrales nucléaires.
One visitor's parking permit per street number is also available (with certain exceptions).
Une vignette pour visiteur par numéro municipal est disponible (sauf exceptions).
These resolutions (with certain exceptions) are non-binding.
Ces dernières ont (sauf exceptions) un caractère non-contraignant.
Albeit with certain exceptions, developing landlocked countries had to renew their call for funds and had to bring their plight on to the agenda of international organizations.
À quelques exceptions près, les pays en développement sans littoral ont dû lancer de nouveaux appels de fonds et appeler l'attention des organisations internationales sur leurs difficultés.
We have spent a lot of time considering product placement, and have - albeit with certain exceptions - banned it.
Nous avons passé beaucoup de temps à examiner la question du placement de produits et nous en avons - à quelques exceptions près - interdit la pratique.
Employers of all sizes and across all sectors of the economy would be eligible, with certain exceptions including public sector entities.
Les employeurs de toutes tailles et de tous les secteurs de l'économie y seraient admissibles, à quelques exceptions près, notamment les entités du secteur public.
Synoniemen voor with certain exceptions in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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