Examples with "C..3.15" and their translation in Engels
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C..3.15 L'OC veille à ce que l'AV vérifie que les conditions précédemment imposées ont bel et bien été respectées.
C..3.15 The CB shall ensure that the VO verifies that previously imposed conditions have been fulfilled
Andere resultaten
C..3.10 Norme - Les panneaux peuvent être construits avec des panneaux avant et arrière métalliques.
C..3.10 Standard - Signs may be constructed with metallic face and back panels.
C..3.19 L'OC mène une enquête lorsqu'il soupçonne qu'un produit biologique contient ne serait-ce qu'une quantité trace d'un OGM.
C..3.19 The CB shall investigate if it has a suspicion that an organic product contains even a trace amount of a GMO.
C..3.10 L'OC s'assure que l'AV relève et inspecte les aires à risque (par ex.
C..3.10 The CB shall ensure that the VO identifies and investigates areas of risk (e.g.
C..2.15 L'OC s'assure que l'AV assigné tient une réunion d'ouverture avec un représentant du demandeur pour confirmer les objectifs, la portée et les critères de l'inspection.
C..2.15 The CB shall ensure that the assigned VO conducts an opening meeting with a representative of the applicant to confirm the inspection objectives, scope and criteria.
C..3.13 L'OC s'assure que l'AV réalise des audits de retraçage sur certains produits auprès du fournisseur ou d'un commerce où ses produits sont commercialisés.
C..3.13 The CB shall ensure that the VO performs traceback audits applying to certain products taken from the supplier's inventory or from a commercial outlet where its products have been placed for sale.
C..3.18 L'OC exige un échantillonnage et des analyses, lorsqu'une plainte a été faite au sujet de l'utilisation d'une substance interdite ou de la contamination par cette substance, dans le cadre de l'enquête subséquente à la plainte.
C..3.18 The CB shall require sampling and testing, in an event of a complaint concerning the use of or contamination with prohibited substance, as part of the investigation of the complaint.
C..3.17 L'OC s'assure que lors de l'échantillonnage, l'AV remet à l'exploitant un reçu pour chaque prélèvement.
C..3.17 The CB shall ensure that when samples are taken by the VO, the VO shall provide the operator with a receipt for each sample.
C..3.14 L'OC veille à ce que l'AV vérifie que les modifications apportées aux normes et aux exigences de l'OC ont bien été prises en compte par l'exploitant.
C..3.14 The CB shall ensure that the VO verifies that changes in the standards and requirements of the CBhave been effectively implemented by the operator.
C..3.5 Il faut indiquer la fréquence de revalidation du système.
C..3.5 Give the frequency of revalidation of the system.
C..3.1 Quelles sont les dispositions concernant le retraitement ou la reprise de lots de produits?
C..3.1 What arrangements are in place for reprocessing or reworking batches of products?
les exigences relatives aux renseignements et registres prévues à l'article C..315 soient respectées
the requirements respecting information and records set out in section C..315 are met; and
C..3.1 Décrire comment et par qui les besoins en matière de formation sont identifiés.
C..3.1 Describe how training needs are identified and by whom.
