Examples with "C..3.15" and their translation in Frans
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C..3.15 The CB shall ensure that the VO verifies that previously imposed conditions have been fulfilled
C..3.15 L'OC veille à ce que l'AV vérifie que les conditions précédemment imposées ont bel et bien été respectées.
Andere resultaten
C..3.10 Standard - Signs may be constructed with metallic face and back panels.
C..3.10 Norme - Les panneaux peuvent être construits avec des panneaux avant et arrière métalliques.
C..3.19 The CB shall investigate if it has a suspicion that an organic product contains even a trace amount of a GMO.
C..3.19 L'OC mène une enquête lorsqu'il soupçonne qu'un produit biologique contient ne serait-ce qu'une quantité trace d'un OGM.
C..3.10 The CB shall ensure that the VO identifies and investigates areas of risk (e.g.
C..3.10 L'OC s'assure que l'AV relève et inspecte les aires à risque (par ex.
C..2.15 The CB shall ensure that the assigned VO conducts an opening meeting with a representative of the applicant to confirm the inspection objectives, scope and criteria.
C..2.15 L'OC s'assure que l'AV assigné tient une réunion d'ouverture avec un représentant du demandeur pour confirmer les objectifs, la portée et les critères de l'inspection.
C..3.13 The CB shall ensure that the VO performs traceback audits applying to certain products taken from the supplier's inventory or from a commercial outlet where its products have been placed for sale.
C..3.13 L'OC s'assure que l'AV réalise des audits de retraçage sur certains produits auprès du fournisseur ou d'un commerce où ses produits sont commercialisés.
C..3.18 The CB shall require sampling and testing, in an event of a complaint concerning the use of or contamination with prohibited substance, as part of the investigation of the complaint.
C..3.18 L'OC exige un échantillonnage et des analyses, lorsqu'une plainte a été faite au sujet de l'utilisation d'une substance interdite ou de la contamination par cette substance, dans le cadre de l'enquête subséquente à la plainte.
C..3.17 The CB shall ensure that when samples are taken by the VO, the VO shall provide the operator with a receipt for each sample.
C..3.17 L'OC s'assure que lors de l'échantillonnage, l'AV remet à l'exploitant un reçu pour chaque prélèvement.
C..3.14 The CB shall ensure that the VO verifies that changes in the standards and requirements of the CBhave been effectively implemented by the operator.
C..3.14 L'OC veille à ce que l'AV vérifie que les modifications apportées aux normes et aux exigences de l'OC ont bien été prises en compte par l'exploitant.
C..3.5 Give the frequency of revalidation of the system.
C..3.1 What arrangements are in place for reprocessing or reworking batches of products?
C..3.1 Quelles sont les dispositions concernant le retraitement ou la reprise de lots de produits?
the requirements respecting information and records set out in section C..315 are met; and
les exigences relatives aux renseignements et registres prévues à l'article C..315 soient respectées
C..3.1 Describe how training needs are identified and by whom.
C..3.1 Décrire comment et par qui les besoins en matière de formation sont identifiés.