Vertaling van "Code SH dans" in Engels
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Code SH dans un sens (HS > NST/R)
Dans le projet de recommandation, il est indiqué que «très souvent» une opération de transport TIR est précédée d'une procédure d'exportation impliquant l'utilisation du code SH dans la déclaration d'exportation.
The draft recommendation states that "very often" a TIR transport is preceded by the export procedure which would involve the use of the HS code in the export declaration.
Le Groupe de travail a rappelé qu'à sa cent septième session, il avait estimé qu'il serait utile de recommander de faire figurer le code SH dans le manifeste des marchandises du carnet TIR.
The Working Party recalled that, at its one-hundred-and-seventh session, it had considered that it would be useful to recommend including the HS-code in the goods description of the TIR Carnet.
Le Groupe de travail a de nouveau procédé à un examen approfondi des arguments pour et contre l'utilisation du code SH dans le contexte du régime TIR.
The Working Party again had an in-depth discussion of the pros and cons concerning the use of the HS-code in the context of the TIR procedure.
Nous avons constaté que le code SH sert rarement au ciblage pour la détection de la contrebande car d'autres éléments d'information ont été jugés plus efficaces que le code SH dans le repérage des transactions à risque élevé en vue de la détection de la contrebande.
We found that HS Code is rarely used for contraband targeting as other data elements have been found to be more effective than HS code in identifying high-risk transactions for contraband purposes.
La Communauté européenne, tout en reconnaissant en principe que l'utilisation du code SH dans le contexte du carnet TIR serait souhaitable, n'en estime pas moins que la proposition de projet de recommandation mérite d'être soigneusement examinée par le WP..
While the European Community agrees, in principle, that the use of the HS code in the context of the TIR carnet would be desirable, it believes that the proposed draft Recommendation requires careful consideration by the WP..
Le Groupe de travail avait examiné soigneusement les avantages et les inconvénients de l'utilisation du code SH dans le contexte du régime TIR, en tenant donc compte du Cadre de normes de l'OMD visant à sécuriser et à faciliter le commerce mondial.
The Working Party had an in-depth discussion of the pros and cons concerning the use of the HS-code in the context of the TIR procedure, i.e. taking into account the WCO Framework of Standards to secure and facilitate global trade.
Le Comité a noté qu'aucun renseignement n'avait été reçu concernant la mise en œuvre de la recommandation relative à l'introduction du code SH dans le carnet TIR, qui était entrée en vigueur le 1er mai 2008.
The Committee took note that no information had been received on the implementation of the Recommendation on the use of the HS Code in the TIR Carnet which had come into force on 1 May 2008.
Le Comité a été informé que jusqu'à présent, l'application de la recommandation relative à l'indication du code SH dans le carnet TIR ne semblait pas avoir posé de problème.
The Committee was informed that, so far, no difficulties seemed to have arisen with regard to the implementation of the Recommendation on the use of the HS Code in the TIR Carnet.
Au vu de ce qui précède, le Comité souhaitera sans doute reprendre l'examen du projet de recommandation sur l'utilisation du code SH dans le carnet TIR en vue de son éventuelle adoption.
Against the above background, the Committee may wish to revert to the draft Recommendation on the use of the HS Code in the TIR Carnet with a view to its possible adoption.
Le Groupe de travail se souviendra sans doute qu'à sa cent onzième session il avait décidé de communiquer au Comité de gestion TIR, à sa session de février 2006, le texte d'un projet de recommandation concernant l'utilisation du code SH dans le carnet TIR.
The Working Party may wish to recall that, at its one-hundred-and-eleventh session, it had agreed to transmit the text of a draft Recommendation concerning the use pof the HS Code in the TIR Carnet to the TIR Administrative Committee at its session in February 2006.
Le Groupe de travail a estimé que le projet de recommandation sur l'utilisation du code SH dans le carnet TIR, qui avait été soumis pour examen par le Comité de gestion TIR, devrait être adopté dès que possible.
The Working Party expressed the view that the draft Recommendation concerning the use of the HS code in the TIR Carnet, which has been submitted for consideration by the TIR Administrative Committee should be adopted as soon as possible.
Tapez le code SH dans la case « Partida » puis cliquez sur « Buscar ».
Type the HS code in the "Partida" box then click "Buscar".
