Vertaling van "Les notes 2" in Engels
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Les notes 2 et 3 à la suite du paragraphe 2.4.2.3.1.1 contiennent des prescriptions à caractère obligatoire.
Notes 2 and 3 following 2.4.2.3.1.1 contain mandatory requirements.
Les notes 2 - 4 ne se trouvent pas dans la PL de la FAA.
Notes 2 - 4 are not in the FAA PL item.
Les notes 2 et 9 de bas de page sont supprimées.
Voir également les notes 2 et 18.
Le présent chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les notes 2 points a) ou b) ci-dessous.
This chapter does not cover separate chemically defined compounds other than those described in note 2(a) or (b) below.
les produits visés dans les notes 2, 3, 4 ou 5 du chapitre 31
products mentioned in note 2, 3, 4 or 5 to Chapter 31
Les notes 2 et 3 figurant dans le tableau de la page 58 annoncent des délais réduits de réception des offres en procédure ouverte et en procédure restreinte lorsqu'un avis de préinformation a été publié au JO S.
Footnotes 2 and 3 in the table on that page indicate the reduced time limits that apply under open and restricted procedures where a prior information notice has been published in the Official Journal.
Les notes 2 et 3 dont est assorti le point 12 dans le projet de programme de travail (p. 3 du texte français) incluent la subdivision relative au suivi de la Déclaration et du Programme d'action de Vienne au nombre des subdivisions qui seront examinées conjointement.
Footnotes 2 and 3 to the item "Human rights questions" of the draft programme of work (p. 3 of the English text) included the follow-up to the Vienna Declaration and Programme of Action among the sub-items to be discussed jointly.
1 Les notes 2 et 3 de l'annexe I des Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants (voir référence 1) sont remplacées par ce qui suit
1 Notes 2 and 3 of Schedule I to the Federal Child Support Guidelines (see footnote 1) are replaced by the following
Prescriptions obligatoires figurant dans les notes 2 et 3 du 2.4.2.3.1.1
Mandatory requirements in notes 2 and 3 to 2.4.2.3.1.1
Dès lors, les notes 2 et 3 du tableau de la page 58 doivent se lire comme suit
Footnotes 2 and 3 on page 57 are accordingly amended to read as follows
Les règles établies dans les notes 2 et 3 étant conformes aux principes de l'actualisation de l'accord, il convient de proroger indéfiniment leur application.
It is appropriate to extend the application of the rules of origin established in Notes 2 and 3 on a permanent basis, because they are in line with the principles of the modernisation of the Agreement.
Pour une explication sur la décomposition des variations des taux d'emploi en fonction des variations des taux de chômage et de participation à la population active, voir les notes 2 et 3 de la Table 4 de ce communiqué de presse.
For an explanation of how changes in employment rates can be decomposed into changes in unemployment and labour force participation rates see footnotes 2 and 3 of Table 4 in this news release.
