Par exemple, il a été proposé que la CNUCED étudie les obstacles tarifaires et non tarifaires aux écotechnologies et les faiblesses du système de codification du SH qui ne fait à l'heure actuelle aucune distinction entre les énergies propres et renouvelables et les autres.
For instance, it was suggested that UNCTAD could focus on existing tariff and non-tariff barriers to climate-friendly technologies and shortcomings in the HS code system, which currently does not differentiate clean and renewable energy from other energy technologies.
Type de produit | Codification du SH | Taux de droits | Quantité
Form of produce | HS code | Tariff rates | Quantity
Dans l'affirmative, veuillez fournir des renseignements au sujet de ces produits (codification du SH, désignation des produits, prix minimum et maximum).
If so, please give a detail of these goods (HS coding, description of goods, minimum and maximum price).
Les nouveaux codes suivant le SH2007 ne sont pas conformes aux règles de codification du SH, car on retrouve deux fois le chiffre "00".
The new HS2007 codes do not conform to the HS coding rules, since "00" exists twice.
Le Canada, les États-Unis et l'Australie ont remercié le Qatar pour sa contribution et ils ont indiqué que les communications concernant les biens environnementaux étaient utiles lorsqu'elles étaient accompagnées de la codification du SH.
Canada, the United States, and Australia thanked Qatar for its contribution and noted that submissions on environmental goods were useful when accompanied by HS Coding.
Tous les systèmes informatisés modernes de déclaration en douane reposent sur la codification du SH.
Sa liste tarifaire de 2013 comprend 5722 lignes au niveau à 8 chiffres du SH: les 6 premiers chiffres correspondent à la codification du SH, et les 2 derniers sont des subdivisions au niveau national.
The 2013 tariff schedule consist of 5,722 lines at the HS 8-digit level: the first six digits refer to the common coding of the HS; the last two digits are sub-divisions at the national level.
La raison en est que la codification du SH est différente de la méthode de classification employée dans le Code alimentaire coréen quant à son objet fondamental, sa nature, son étendue et son contenu.
This is due to the fact that the HS codification is different from the classification method employed in the Korean Food Code in its basic purpose, nature, scope and coverage.
185 Il faudrait incorporer dans le rapport du Groupe de travail une liste exhaustive de tous les droits à l'exportation selon la codification du SH indiquant les taux appliqués.
185 the WP report should incorporate a full listing of export duties by HS-number and with applied duty rates.
