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cotisations variables

Vertaling van "cotisations variables" in Engels

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variable contributions
Les mutuelles et les associations de type mutuel à cotisations variables peuvent faire appel à des cotisations supplémentaires auprès de leurs membres (rappels de cotisations) en vue d'accroître le montant des ressources financières qu'elles détiennent pour absorber les pertes.
Mutual and mutual-type associations with variable contributions may call for supplementary contributions from their members (supplementary members' calls) in order to increase the amount of financial resources that they hold to absorb losses.
toute créance future que les mutuelles ou associations de type mutuelle à cotisations variables peuvent détenir sur leurs membres par voie de rappel de cotisations et qui est exigible dans les 12 mois à venir est classée au niveau 2.
any future claims which mutual or mutual-type associations with variable contributions may have against their members by way of a call for supplementary contributions, due within the next 12 months, shall be classified in Tier 2.
En cas de départ à la retraite, les cotisations variables ou discrétionnaires sont également soumises à une période de détention de cinq ans.
In cases of retirement, variable or discretionary contributions are also subject to a five year holding period
Toutefois, les opérations d'assurance crédit et caution ne peuvent pas être pratiquées par les sociétés d'assurance mutuelle et leurs unions; les opérations d'assurance vie ne peuvent pas être pratiquées par les sociétés d'assurance mutuelle à cotisations variables.
Nonetheless, credit and deposit insurance operations cannot be provided by mutual insurance companies or their groupings; life insurance operations cannot be provided by variable premium mutual insurers.
régime à prestations variables et à cotisations variables en cas de déficit actuariel, sous réserve de la protection des droits acquis au titre d'une période d'affiliation antérieure
both benefit-variable and contribution-variable in the event of an actuarial deficit, subject to the protection of rights acquired in respect of prior contributory service
De plus, les travailleurs nouvellement embauchés ne profitent que d'un régime de soins de santé de qualité inférieure et d'un régime de retraite «hybride» (à prestations et cotisations variables) qui est largement inférieur au régime à prestations déterminées des travailleurs plus anciens.
Newly hired workers, moreover, currently receive sub-standard health care benefits and are subject to a "hybrid" (part defined benefit and part defined contribution) pension plan that is vastly inferior to the defined benefit plan provided to veteran workers.
D'autres industries ont réussi à utiliser d'autres moyens de s'assurer, par exemple : l'assurance auprès de compagnies d'assurance captives, les mutuelles à cotisations variables réciproques et les programmes d'achat d'assurance collective.
Other industries have been successful in using alternative insurance vehicles such as captive insurance companies, reciprocal insurance exchanges, and group insurance purchasing programs.
Les groupes de conservation des risques s'organisent habituellement sous forme de mutuelles, de sociétés par actions, de coopératives d'assurance ou encore d'associations ou de mutuelles à cotisations variables réciproques (nous traiterons de ces dernières dans la prochaine section).
Risk retention groups usually organize as mutuals, stock companies, cooperative insurance companies, or inter-insurance associations or exchanges also known as reciprocals (reciprocal insurance groups are discussed in the next section).
L'AAJC a été établie en tant que mutuelle à cotisations variables réciproques et a émis ses premières polices le 1er juillet 1988.
CLIA was established as a reciprocal insurance exchange and issued its first policies on July 1, 1988.
7.1.4 La mutuelle à cotisations variables réciproques La mutuelle à cotisations variables réciproques (ou bourse d'assurance réciproque) est un type de groupe de conservation des risques.
7.1.4 Reciprocal insurance exchanges A Reciprocal Insurance Exchange (reciprocal) is a type of risk retention group.
Les mutuelles et les associations de type mutuel à cotisations variables peuvent faire appel à des cotisations supplémentaires auprès de leurs membres (rappels de cotisations) en vue d'accroître le montant des ressources financières qu'elles détiennent pour absorber les pertes.
Mutual and mutual-type associations with variable contributions may call for supplementary contributions from their members (supplementary members' calls) in order to increase the amount of financial resources that they hold to absorb losses.
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Synoniemen voor cotisations variables in het Frans

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