Les participants ont énoncé onze principes devant guider les décideurs dans l'étude des diverses options de mise en décharge.
Participants enunciated eleven principles to guide decision makers in discussing landfill disposal options.
Ceci nous apparait comme un préalable méthodologique devant guider l'élaboration du protocole de restauration.
This appears to us as a prerequisite methodology to guide the development of the protocol of restoration.
Un autre principe fondamental devant guider la réorganisation est celui de l'intégration.
Another fundamental principle which should guide realignment is integration.
Quels sont les paramètres devant guider l'allocation de ces financements ?
Which parameters should guide the allocation of these financial resources?
Le projet de loi commence par une déclaration qui renferme six principes devant guider l'interprétation de la loi proposée.
The legislation opens with a statutory declaration, six principles that would guide the interpretation of the proposed law.
À ce point, le CDGE a aussi approuvé en principe une lettre d'intention devant guider ses activités et ses membres.
At that point, the ESSC also agreed in principle on a Letter of Intent that would guide its activities and membership.
La communication définit les principaux objectifs politiques devant guider toutes nos initiatives à venir.
The communication sets out the major political objectives that should guide all our future initiatives.
Il conviendrait d'élaborer un cadre devant guider l'exercice du pouvoir fédéral de dépenser dans des sphères de compétence provinciale exclusive.
A framework should be developed to guide the use of the federal spending power in all areas of exclusive provincial jurisdiction.
Avant de ce faire, cependant, il importe de rappeler certaines considérations devant guider l'interprétation des contrats d'assurance.
Before doing so, however, it is necessary to recall certain considerations that should guide the interpretation of insurance contracts.
L'autorité chargée de l'enquête bénéficie d'un certain pouvoir discrétionnaire pour adopter une méthode devant guider son analyse.
An investigating authority enjoys a certain degree of discretion in adopting a methodology to guide its analysis.
La même année, le conseil, qui a effectué ses travaux avec une diligence exemplaire, a établi les principes devant guider la refonte des politiques sociales.
The same year this council, moving with commendable expediency, reported principles to guide social policy reform and renewal.
Ils constituent le cadre devant guider les directeurs de programme dans la gestion de leurs ressources humaines au cours de l'exercice biennal.
The action plans constitute the management framework to guide programme managers in their human resources management activities during the biennium.
Un cadre de rendement devant guider les améliorations et l'innovation dans les systèmes de santé et la prestation des soins.
A performance framework to guide improvements and innovation in health systems and health care delivery.
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