Le document du processus d'appel est disponible ici.
Les détails de ce processus sont indiqués dans le document du processus d'approbation du chapitre.
Nous recommandons que la direction du Laboratoire de recherches sur les grains veille à ce que la politique soit communiquée aux gestionnaires de programme, en insistant sur leurs responsabilités telles que dégagées dans le document du processus.
We recommend that Grain Research Laboratory management ensure the policy is communicated to the program managers, emphasizing their responsibilities as outlined in the process document.
engage le Conseil et la Commission à soutenir activement le développement économique et démocratique de la région grâce à des initiatives concrètes et à renforcer le dialogue et la coopération politiques dans le domaine culturel, comme indiqué dans le document du processus de Barcelone
Calls on the Council and the Commission to actively support the economic and the democratic development of the region through concrete initiatives and to enhance political dialogue and cooperation in the cultural field, as stated in the Barcelona process document
Le Document du processus de gestion de la conformité du Programme d'inspection du poisson est un document lié au programme qui découle des principes et processus décrits dans la Politique opérationnelle de conformité et d'application de la loi de l'ACIA.
The Fish Inspection Program Compliance Management Process Document is a program-related document that builds on the principles and processes described in the CFIA Compliance and Enforcement Operational Policy.
DTA peut « repérer » toute information saisie de façon erronée et exclure le document du processus automatique.
DTA is able to 'spot' any information that has been entered incorrectly and will exclude the document from the automated process.
Le système optionnel ACEforce offre une large gamme des avantages, par ex. la réalisation des mesures en valeurs absolues, évaluation de la rigidité du matériau, une aide pour l'opérateur et un document du processus du compactage.
The optional ACEforce system provides a host of benefits including measurement in absolute values, evaluation of material stiffness, an operator guidance function and documentation of the entire compaction process.
Elle a abouti à la Déclaration de Parme, le premier document du processus Environnement et santé qui soit assorti d'un calendrier.
La Mission permanente du Pakistan serait reconnaissante que la présente note et son annexe soient publiées en tant que document du Processus consultatif.
The Permanent Mission of Pakistan would be grateful if the present note and its annex would be issued as a document of the Consultative Process.
