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section Notes relatives
Examples with "section Notes relatives" and their translation in Engels
Si la commande est mise en attente manuelle, vous pouvez examiner les commentaires saisis par l'utilisateur qui a mis la commande en attente en consultant la section Notes relatives à la fraude dans l'organisateur Notes.
If the order was put on manual hold, you can review any comments that were entered by the user who put the order on hold by looking at the Fraud notes section on the Notes FastTab.
Andere resultaten
Cette section contient une note relative au copyright et à l'exemption de la responsabilité pour la validité et l'exactitude de l'information.
This section contains a note about the copyright and exemption from the liability for information validity and accuracy.
Il faut mettre dans cette section toutes les notes relatives à l'activité réglementaire entière (p. ex., pour indiquer qu'on utilise le nom commercial extérieur tout le long de la présentation ou demande pour parler du produit).
Notes relating to the entire regulatory activity (e.g., advising that the product is referred to by a foreign trade name throughout the regulatory activity) should be placed in this section.
Nous avons déterminé dans la section précédente que la note relative à l'article XVIII:11 s'applique à des situations où ces circonstances ne sont pas actuellement réunies mais où elles se reproduiraient.
Consultez la section 4.2.6 et les notes relatives à l'établissement du budget à l'annexe 5 pour connaître les paramètres financiers du programme.
See Section 4.2.6 and the budget preparation notes in Appendix 5 for program financial parameters.
La Présidente a indiqué que la section de la note relative aux services énergétiques figurait aux paragraphes 170 à 175.
On energy services, the Chairperson highlighted that the section in the Note was contained in paragraphs 170 to 175.
La Présidente a présenté la section de la note relative aux services environnementaux, qui figurait aux paragraphes 177 à 184.
Le Comité technique décide de supprimer la Note de Section relative aux procédés de fabrication des textiles (fils et tissus).
The Technical Committee decided to delete the Section Note on yarn and fabric making processes.
S'agissant de la note de Section relative aux opérations de transformation minime ne modifiant pas l'origine, le Comité technique n'est pas en mesure de parvenir à un accord.
Concerning the Section Note on minor processing operations not affecting origin, the Technical Committee was not able to reach agreement.
Les autres critères s'appliquent conformément à la note de section relative aux chapitres 27 à 40, qui figure à l'annexe 3.
The alternative criteria apply according to Section Note for chapters 27 to 40 in Annex 3.
La note de section relative à la section 1 "Animaux vivants et produits du règne animal" (section dont relève le chapitre 2) n'est pas utile en l'espèce pour classer correctement le produit en cause.
The Section Note to Section 1 covering "Live Animals, Animal Products" (the Section within which Chapter 2 falls) is not useful in the present case for the proper classification of the product at issue.
Cette section doit fournir des informations sur les personnes qui sont responsables du contenu de la note relative aux valeurs mobilières pour le prospectus de croissance de l'Union.
This section shall provide information on the persons who are responsible for the content of the EU Growth securities note.
Les notes relatives à la section XVII ne contiennent pas non plus d'indications qui appuieraient une telle interprétation.
Nor do the Notes to Section XVII provide any guidance that would support such an interpretation.
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Synoniemen voor section Notes relatives in het Frans
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