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HS code has

Exemples avec "HS code has" et leurs traductions en français

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In particular the value of the goods and the HS code has been mentioned as useful in this context.
La valeur des marchandises ainsi que le code du Système harmonisé ont, en particulier, étaient jugés utiles dans ce contexte.
The HS code has to show on the Canadian customs invoice and should be placed where it is clearly visible to the customs officer.
Le code SH doit être indiqué sur la facture de l'ASFC à un endroit où l'agent des douanes peut facilement le repérer.
To date, HS Code has only been used for targeting in limited situations.
À ce jour, le code SH n'a servi au ciblage que dans des situations limitées.
As a result, Phase One of Mandatory HS Code has not had a significant impact on targeting.
Par conséquent, la phase I de l'initiative n'a pas eu une grande incidence sur le ciblage.
CONCLUSIONS While the initial implementation of Mandatory HS Code has set the stage for further implementation of HS code requirements, it has not yet made a significant contribution to improved targeting.
CONCLUSIONS Même si la mise en oeuvre initiale du code SH obligatoire a ouvert la voie à une mise en oeuvre plus poussée des exigences touchant le code SH, elle n'a pas encore contribué beaucoup à l'amélioration de ciblage.

Autres résultats

Information exchange on the use of HS codes has also accelerated the introduction of licensing systems in individual countries, and promotes harmonisation of customs codes.
L'échange d'informations sur l'utilisation des codes du Système harmonisé ont également accéléré l'introduction de systèmes d'autorisation dans différents pays et favorise l'harmonisation des codes douaniers.
To facilitate their implementation a tabular summary of the HS codes has been prepared: Harmonized System codes list
Afin de faciliter leur mise en œuvre, un résumé tabulaire des Codes SH a été préparé: Liste de Codes du Système Harmonisé
Since 2018, the Chinese system of HS codes has evolved into 13-digit codes (extension used for inspection and Quarantine matters).
Depuis 2018, le système chinois des codes HS a évolué vers des codes à 13 chiffres (extensions utiles aux services d'inspection et de la Quarantaine).
New information regarding Low Value Shipments (LVS) valued at $1600 or less and mandatory HS codes has been added to paragraph 43(8)(vi).
Les Expéditions à faible valeur (EFV) d'une valeur de 1600 $CAN ou moins et de l'information sur les codes du SH obligatoires ont été ajoutées au paragraphe 43(8)(vi).
It is different from the HS code which has only 6 digits.
Il est différent du code HS qui ne comporte que 6 chiffres.
Based on this HS code, buyer has to learn from its customs broker exactly which documents are required by the customs authority where the import clearance will be done.
Sur la base de ce code SH, l'acheteur doit apprendre de son courtier en douane exactement quels documents sont exigés par l'autorité douanière où le dédouanement d'importation sera fait.
Similarly, it did not offer the explanation of Indonesia's HS codes that it has provided the Panel.
De même, elle n'a pas donné d'explication sur les codes du SH qu'elle avait fournis au Groupe spécial.
Following requests from Members it also contains a further column providing, on an indicative basis only, the relevant HS code where this has been identified.
Suite aux demandes des Membres, il comprend aussi une colonne supplémentaire qui présente, à des fins purement indicatives, le code du SH pertinent lorsque celui-ci a été identifié.
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Synonymes et analogies de "HS code has" en anglais

Le mot et l’expression du jour
L’image du jour
patty: small flat cake of minced food
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Mots fréquents: 1-300, 301-600, 601-900

Expressions courtes fréquentes: 1-400, 401-800, 801-1200

Expressions longues fréquentes: 1-400, 401-800, 801-1200