in the case of a dramatic work, to convert it into a novel or other non-dramatic work,
s'il s'agit d'une oeuvre dramatique, de la transformer en un roman ou en une autre oeuvre non dramatique
Convert a novel or other non-dramatic work, or an artistic work, into a dramatic work, by way of performance in public or otherwise.
transformer un roman, une autre œuvre non dramatique ou une œuvre artistique en une œuvre dramatique par voie de représentation publique ou autrement
in the case of a non-dramatic work, a version of the work (whether in its original language or a different language) in which it is converted into a dramatic work
dans le cas d'une œuvre non dramatique, d'une version de l'œuvre (dans sa langue originale ou dans une autre langue) dans laquelle l'œuvre est transformée en œuvre dramatique
Non-dramatic work: 50 years from the end of the year in which it was published; or 50 years from the end of the year in which it was created if it is not published during this time frame.
Œuvres non dramatiques: la durée de la protection est de 50 ans suivant la fin de l'année dans laquelle l'œuvre est publiée, ou 50 ans suivant la fin de l'année de sa création si elle n'est pas publiée pendant cette période.
Autres résultats
Non-dramatic works include sporting events, educational programs, news broadcasts, and game shows.
Des œuvres non dramatiques comprennent des événements sportifs, des programmes pédagogiques, téléjournaux et jeux télévisés.
Canada has a substantial trade interest in the consultations because the non-dramatic musical works of many Canadian copyright owners are communicated to the public in the United States.
Le Canada a un intérêt commercial substantiel dans les consultations car les œuvres musicales non dramatiques de nombreux titulaires de droit d'auteur canadiens sont communiquées au public aux États-Unis.
Moreover, the case law also provides guidance as to the bounds of the exception with respect to works other than non-dramatic musical works.
De plus, la jurisprudence donne des indications sur les limites de l'exception pour ce qui est des œuvres autres que les œuvres musicales non dramatiques.
The United States believes that the case law is relevant because Section 110(5) was TRIPS consistent even before non-dramatic musical works were excluded from its scope.
Les États-Unis considèrent que la jurisprudence est pertinente parce que l'article 110 5) était conforme à l'Accord sur les ADPIC même avant que les œuvres musicales non dramatiques soient exclues de son champ d'application.
U.S. federal law provides protection to live musical performances (231); however, unauthorized performance of a non-dramatic literary or musical work, where there is no direct or indirect admission charge, is not considered a breach of copyrights.
La loi fédérale protège les exécutions directes d'œuvres musicales (231) ; toutefois, l'exécution non autorisée d'une œuvre littéraire ou musicale non théâtrale n'est pas considérée comme une atteinte au droit d'auteur du moment qu'elle est gratuite.
They're referring to non-dramatic programs in this case. However, someone has created that work and it wasn't a company who created it.
Ils font référence à des émissions non dramatiques dans ce cas-ci. Toutefois, quelqu'un a créé cette oeuvre et ce n'est pas une compagnie qui l'a créée.
Writer, stage director and musician, David Lescot combines in his work, theatre and non-dramatic means, such as music, dance or even documentation.
Auteur, metteur en scène et musicien, David Lescot mêle dans son travail le théâtre et des formes non-dramatiques, en particulier la musique, la danse ainsi que la matière documentaire.
The written content comprises texts, much of which comes from non-dramatic literature, as well as tragedies and comedies intended for actors' theatre, that includes great classical works of Antiquity and the works of Shakespeare and Molière.
Le fonds écrit comprend des textes, dont une grande partie est issue d'une littérature non théâtrale, ainsi que des tragédies et des comédies destinées au théâtre d'acteurs et comprenant aussi bien des grands classiques de l'Antiquité que des œuvres de Shakespeare ou de Molière.
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