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under code

Traduction de "under code" en français

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sous le code
relevant du code
sous code
en vertu du code
The deductible portion of the amount must also be reported under code 36.
La portion déductible du montant doit aussi être inscrite sous le code 36.
Tariff preferences other than those mentioned under code 2
Préférences tarifaires autres que celles visées sous le code 2
Increasing quantities of bioethanol are imported under code 38 24 (bioethanol blended with petrol).
Les importations de bioéthanol relevant du code 38 24 (bioéthanol mélangé à l'essence) sont en augmentation.
Rice other than rice under code 10061010
Riz autre que le riz relevant du code 10061010
The performance is definitely there: more than 11 knots under code zero in 7 knots of true wind speed.
Les performances sont au rendez-vous : plus de 11 nœuds sous code 0 pour 7 nœud de vent réel.
E For lodging an incomplete declaration (such as referred to under code B) before the declarant is in a position to present the goods.
E pour le dépôt d'une déclaration incomplète (telle que visée sous code B avant que le déclarant soit en mesure de présenter les marchandises).
Return of goods after registration of the original transaction under code 1.
Retour de biens après enregistrement de l'opération d'origine sous le code 1.
Ensure the total of the travel assistance is reported under code 32.
Assurez-vous que la totalité de l'aide financière pour des voyages est indiquée sous le code 32.
Report any forgiven loan principal amounts under code 40.
Déclarez tout le montant principal de la remise de prêt sous le code 40.
French version is available under code 2176.
Version française disponible sous le code 2176.
Blooming, slabbing and billet mills when these semi-products are not continuously cast and reported under code 4050.
les laminoirs à blooms, à brames et à billettes, lorsque ces produits semi-finis ne sont pas coulés en continu et portés sous le code 4050.
Do not forget to the mention the amount of the certificate under code 394 on your tax return.
Aussi n'oubliez pas de mentionner le montant repris sur l'attestation sous le code 394 de votre déclaration fiscale.
Vetches harvested green in the form of fodder are found under code 1214 and are not eligible under the present system.
Les vesces récoltées en vert sous formes de fourrages se trouvent sous le code 1214 et ne sont pas éligibles au présent régime.
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Synonymes et analogies de "under code" en anglais

Le mot et l’expression du jour
L’image du jour
pawn: smallest chess piece moving forward and capturing diagonally
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Mots fréquents: 1-300, 301-600, 601-900

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Expressions longues fréquentes: 1-400, 401-800, 801-1200