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working or processing

Traduction de "working or processing" en français

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ouvraisons ou transformations ouvraison ou transformation ouvraison ou de transformation ouvraison ou la transformation ouvraisons ou de transformations ouvraison ou une transformation
ouvraison ou d'une transformation
ouvraisons ou des transformations
ouvraison ou des transformations
ouvrés ou transformés
ouvraison et transformation
travail ou de traitement
ouvraison et de transformation
List of products and working or processing operations which confer originating status
Liste des produits et des ouvraisons ou transformations permettant d'obtenir le caractère originaire
State in which the working or processing has been carried out
État dans lequel ont été effectuées les ouvraisons ou transformations
working or processing is carried out on certain wholly obtained materials.
ouvraison ou transformation mettant en œuvre des matières entièrement obtenues spécifiques.
'manufacture' means any kind of working or processing including assembly
«fabrication», toute ouvraison ou transformation, y compris l'assemblage
Moreover, for a list of products, the necessary degree of working or processing is specified.
De plus, pour une liste de produits, il est précisé le degré d'ouvraison ou de transformation requis.
Above-mentioned criteria for sufficient working or processing are used either individually or together in the manufacture of products.
Les critères précités d'ouvraison ou de transformation suffisante sont appliqués individuellement ou collectivement à la fabrication de produits.
Sufficient working or processing and value-added.
Ouvraison ou transformation suffisantes et valeur ajoutée.
Further working or processing going beyond that is acceptable and will not affect the origin thus obtained.
Une ouvraison ou transformation supplémentaire est acceptable et n'affectera pas l'origine ainsi obtenue.
Principle of territoriality - means that the working or processing must be carried out on the territory of the parties.
Le principe de territorialité signifie que les ouvraisons ou transformations doivent être effectuées dans le territoire des parties.
Some arrangements allow such external working or processing provided it conforms to certain specified conditions.
Certains régimes permettent une ouvraison ou transformation à l'extérieur à condition qu'elle soit conforme à certaines conditions spécifiques.
Example for products that are exported without undergoing further working or processing
Exemple de produits exportés sans subir d'autre ouvraison ou transformation (troisième alinéa)
Manufacture means any kind of working or processing including assembly or specific operations,
fabrication, toute forme d'ouvraison ou de transformation, y compris l'assemblage ou des opérations spécifiques
Example for allocation of origin through the last working or processing carried out.
Exemple d'attribution de l'origine par la dernière ouvraison ou transformation effectuée (premier alinéa)
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Synonymes et analogies de "working or processing" en anglais

Le mot et l’expression du jour
L’image du jour
mole: small burrowing mammal with velvety fur and tiny eyes
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