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Code proposes
Vertaling van "Code proposes" in Frans
code propose
The Code proposes broad guidelines which establish the principles of complementarity in development aid.
Le code propose des grandes lignes directrices qui fixent les principes de la complémentarité dans l'aide au développement.
The Code proposes long licence durations to incentivise investments accompanied by rigorous requirements to use spectrum effectively and efficiently.
Le code propose d'accorder des licences de longue durée, assorties d'exigences plus rigoureuses d'utilisation effective et efficiente du spectre.
In the same time, the draft Code proposes the following educational results
En outre, le projet de Code propose les objectifs éducatifs suivants
The Code proposes long licence durations, coupled with more stringent requirements to use spectrum effectively and efficiently.
Le code propose d'accorder des licences de longue durée, assorties d'exigences plus rigoureuses d'utilisation effective et efficiente du spectre.
The new Code proposes that new online players who provide equivalent communications services to those provided by traditional telecoms operators are covered by similar rules, in the interest of end-user protection.
Le nouveau code propose que les nouveaux acteurs en ligne qui fournissent des services de communications quivalents ceux fournis par les opérateurs de tlcommunications traditionnels relvent de règles similaires, dans l'intrt de la protection des utilisateurs finaux.
The Code proposes long licence durations to incentivise investments accompanied by rigorous requirements to use spectrum effectively and efficiently.
Le code propose des licences de longue dure afin de favoriser les investissements pour lesquels sont prvues des exigences rigoureuses visant garantir une utilisation efficace et efficiente du spectre.
This Code proposes operational principles that PROs and universities are invited to use when defining or revising their institutional policies.
Ce Code propose des principes opérationnels dont les OPR et les universités sont invités à s'inspirer au moment où ils définissent ou révisent leurs politiques institutionnelles.
Her work The Human Y Code proposes to restore the entire genetic code of that Y chromosome responsible for maleness.
Son œuvre The Human Y Code propose de restituer l'intégralité du code génétique du fameux chromosome Y responsable de la masculinité.
The draft Forestry Code proposes three types of industrial logging permits
Another bill amending the Penal Code proposes an amendment to article 210, paragraph 4, of the Penal Code.
Dans un autre projet de loi portant amendement du Code pénal, il est proposé d'amender le paragraphe 4 de l'article 210 du Code pénal.
The Equitable Portrayal Code proposes standards for the portrayal of all identifiable groups.
Le Code sur la représentation équitable propose des normes de représentation de tous les groupes identifiables.
The Code proposes establishing a committee of stakeholders, under the auspices of the Canadian Bankers Association (CBA) which is a lobby group for the banks.
Ce code prévoit la création d'un comité d'intervenants, sous l'égide de l'Association des banquiers canadiens (ABC), qui est un groupe de pression qui représente les banques.
Today's new European Communications Code proposes
Le code européen des communications que la Commission prsente aujourd'hui propose
Synoniemen voor Code proposes in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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