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DOC could

Vertaling van "DOC could" in Frans

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DOC
doc docteur médecin document documentaire
DOC aurait
doc ne pouvait
Accordingly, there was no reason the DOC could not have used the dollar-denominated prices.
Il n'y avait donc pas de raison que le DOC ne puisse pas utiliser les prix libellés en dollars.
DOC could have treated the revenues as an offset to selling expenses, as an offset to financial expenses, or as some other circumstance of sale adjustment.
le DOC aurait pu considérer ces recettes comme une compensation des frais de commercialisation, comme une compensation des frais financiers, ou comme un autre ajustement pour tenir compte des circonstances de la vente.
Because it was not clear to DOC whether the petition had the required level of industry support, initiation was postponed so that DOC could make that determination.
Comme le DOC ne savait pas si la demande bénéficiait du niveau de soutien requis de la part de l'industrie, l'ouverture de l'enquête a été reportée jusqu'à ce que le DOC puisse faire cette détermination.
Accordingly, the US DOC could not properly treat the German producers' request concerning the calculation memoranda as untimely but then accept factual information submitted by other parties after that date.
En conséquence, le DOC ne pouvait pas à bon droit considérer que la demande des producteurs allemands concernant les mémorandums relatifs aux calculs était présentée en temps inopportun, puis accepter des renseignements factuels communiqués par d'autres parties après cette date.
The DOC could not have been referring to the burden of persuasion, as claimed by Korea, because the cited court decisions dealt with the burden of proof in the sense of the burden of coming forward with evidence.
Le Département n'aurait pas pu parler de la charge de la démonstration convaincante, comme l'a prétendu la Corée, parce que les décisions de justice qui ont été citées traitaient de la charge de la preuve au sens d'obligation d'apporter des éléments de preuve.
Could the US confirm that it normally bases adjustments on differences in variable costs and that in this instance DOC could determine adjustments on such a basis for all differences except for dimension?
Les États-Unis pourraient-ils confirmer qu'ils procèdent normalement à des ajustements sur la base des différences dans les coûts variables et qu'en l'espèce, le DOC a pu déterminer les ajustements sur cette base pour toutes les différences hormis les dimensions?
The only way the DOC could have avoided using POSCO's conversions would have been to use the original unconverted dollar prices.
La seule manière dont le DOC aurait pu éviter d'utiliser les conversions effectuées par la POSCO aurait été d'utiliser les prix initiaux en dollars non convertis.
Canada asserts that an objective and unbiased investigating authority evaluating the evidence before DOC could not have reached the conclusion that no adjustment was required to offset Slocan's futures contract revenues.
Le Canada affirme qu'une autorité chargée de l'enquête objective et impartiale évaluant les éléments de preuve dont le DOC disposait n'aurait pas pu parvenir à la conclusion qu'aucun ajustement n'était requis pour compenser les recettes tirées par Slocan des contrats à terme.
Quoting the excerpts just cited, the United States argues that DOC could not find that the differences in dimensions were demonstrated to affect price comparability; hence, the rejection of the exporters' request for an adjustment.
Citant ces extraits, les États-Unis font valoir que le DOC ne pouvait pas constater qu'il était démontré que les différences dans les dimensions affectaient la comparabilité des prix, d'où le rejet de la demande d'ajustement présentée par les exportateurs.
The CIT concluded that the October 13 judgment should be vacated because the SLA resolved all the issues being litigated and therefore there was no action that DOC could take to comply with the judgment.
La CIT a conclu que le jugement du 13 octobre devait être annulé parce que l'ABOR réglait toutes les questions en litige et que le DOC ne pouvait dès lors prendre aucune mesure qui lui permettrait de se conformer à ce jugement.
The fact that, at that stage, DOC could still have made changes to the Final Determination - under the form of correction of ministerial errors (470) - does not alter our conclusion.
Le fait que le DOC aurait encore pu, à ce stade, apporter des modifications à la détermination finale - sous la forme d'une correction d'erreurs matérielles (470) - ne change pas notre conclusion.
The United States argues in this respect that the DOC could not ignore previous requests for the confidential treatment of this document and automatically place it on the record of the sunset review.
Les États-Unis font valoir à ce propos que le DOC ne pouvait ignorer les demandes antérieures de traitement confidentiel de ce document et le verser automatiquement au dossier du réexamen à l'extinction.
These other benchmarks would reinforce the conclusions that DOC could and should have drawn based on Citibank as a benchmark.
Ces autres points de repère renforceraient les conclusions auxquelles le DOC aurait pu et aurait dû arriver en prenant la Citibank comme point de repère.
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Synoniemen voor DOC could in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
ice cream cone: ice cream served in a thin cone
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