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Framework Code
Vertaling van "Framework Code" in Frans
Code-cadre
code général
code Framework
code logiciel intégré
code d'architecture
Current annex IX did not contain specific provisions for livestock feeding strategies, apart from a mention in the Framework Code for Good Agricultural Practice.
Le texte actuel de l'annexe IX ne contient pas de dispositions sur les stratégies d'alimentation du bétail, mentionnées seulement dans le Code-cadre de bonnes pratiques agricoles.
The Framework Code was considered by the Working Group on Strategies and Review at its thirty-third session, but does not appear to have been officially adopted by the Executive Body.
Le Code-cadre a été examiné par le Groupe de travail des stratégies et de l'examen à sa trente-troisième session mais ne semble pas avoir été adopté officiellement par l'Organe exécutif.
It also suggested continuing the work of the ammonia expert group in order to prepare a framework code of good agricultural practice and to address the uncertainties identified by the workshop.
Il a par ailleurs suggéré de poursuivre les travaux du Groupe d'experts de l'ammoniac afin d'établir un code général de bonnes pratiques agricoles et de dissiper les incertitudes signalées par l'atelier.
Meeting of the expert group to review new information on control techniques and to agree on the elements for the framework code of good agricultural practice by the end of March 2000
Réunion du Groupe d'experts avant la fin mars 2000 pour examiner les nouveaux éléments d'information sur les techniques de réduction et décider des éléments à incorporer dans le code général de bonnes pratiques agricoles
A questionnaire on the Framework Code had been circulated and returned to the co-chairs of the panel, along with several offers of support in the further development of the document.
Un questionnaire sur le code-cadre avait été diffusé et renvoyé aux Coprésidents du Groupe, accompagné de plusieurs offres d'aide pour l'élaboration d'une version plus élaborée du texte.
It is intended that the update will be undertaken in two phases - the first will bring the Framework Code in line with the Guidance Document on Preventing and Abating Ammonia Emissions from Agricultural Sources; the second will develop the more detailed appendix.
Il est prévu que la mise à jour comprendra deux phases - la première consistera à aligner le Code-cadre sur le Document d'orientation pour la prévention et la réduction des émissions d'ammoniac provenant de sources agricoles, la seconde à élaborer l'appendice plus détaillé.
The Chairman of the Working Group reminded Parties of the need to transpose the Framework Code of Good Agricultural Practices to the national level and noted that experts were available to assist with this if necessary.
54 Le Président du Groupe de travail a rappelé aux Parties qu'elles se devaient de transposer au plan interne le Code-cadre de bonnes pratiques agricoles, précisant que, pour ce faire, elles pouvaient au besoin obtenir l'aide d'experts.
He drew attention to the sections in the Gothenburg Protocol that addressed NH3: article 3, items a and b; annex II, table 3; annex IX; and the references for the Framework Code and Guidance Document.
Il a appelé l'attention sur les chapitres du Protocole de Göteborg consacrés au NH3, à savoir: article 3, rubriques a et b; annexe II, tableau 3; annexe IX; et références aux fins du Code-cadre et du Document d'orientation.
Work on updating the ECE Framework Code for Good Agricultural Practice for Reducing Ammonia, including taking account of the relevant BREF
Poursuivre l'actualisation du Code-cadre CEE de bonnes pratiques agricoles pour réduire les émissions d'ammoniac, y compris en tenant compte des documents de référence pertinents de la Commission européenne sur les meilleures techniques disponibles (MTD)
The Expert Panel on the Mitigation of Agricultural Nitrogen met in Berlin on 27 September 2012 and discussed a strategy to update the Framework Code for Good Agricultural Practice for Reducing Ammonia.
Le Groupe d'experts sur l'atténuation de l'azote d'origine agricole s'est réuni à Berlin le 27 septembre 2012 et a examiné une stratégie de mise à jour du Code-cadre de bonnes pratiques agricoles pour réduire les émissions d'ammoniac.
Contributions to the revision of annex IX of the Gothenburg Protocol, the Guidance Document and the Framework Code.
Contributions à la révision de l'annexe IX du Protocole de Göteborg, du Document d'orientation et du Code-cadre.
He will also present the revised ECE Framework Code for Good Agricultural Practice for Reducing Ammonia Emissions (ECE/EB.AIR/2014/8) for adoption by the Executive Body.
Il présentera également le texte révisé du Code-cadre CEE de bonnes pratiques agricoles pour réduire les émissions d'ammoniac (ECE/EB.AIR/2014/8) pour adoption par l'Organe exécutif.
The advisory code shall be reviewed and updated at least every five years and whenever the framework code is revised; it shall take into account the most recent insights and developments related to ammonia emissions abatement.
Le code indicatif sera réexaminé et actualisé au minimum tous les cinq ans et à chaque révision du Code-cadre; il prendra en considération les connaissances et innovations les plus récentes concernant la réduction des émissions d'ammoniac.
Synoniemen voor Framework Code in het Engels
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