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Procedural
/pɹə'siː dʒəɹəl/
/pɹə'siː dʒɹəl/
procédural
de procédure
processuel
procédurier
formel
réglementaire
opératoire
procéduriel
suivant la procédure
procédures formalités
Procedural law helps safeguard the rights of individuals in a legal dispute.
Le droit procédural aide à protéger les droits des individus dans un litige.
Procedural law outlines the steps necessary for filing a lawsuit.
Le droit procédural définit les étapes nécessaires pour déposer une plainte.
Procedural and evidentiary rules often constitute sources of exclusion.
Les règles de procédure et de preuve sont souvent une source d'exclusion.
Procedural difficulties were also raised in this context.
Des problèmes de procédure ont également été soulevés dans ce contexte.
Procedural law determines how a trial is conducted in the courtroom.
Le droit procédural détermine le déroulement d'un procès dans la salle d'audience.
Procedural measures, for example, the shredding of sensitive information.
Mesures procédurales, par exemple, le déchiquetage d'informations sensibles.
Procedural objections could not negate the shortcomings of the traditional law.
Les objections procédurales ne pourraient faire disparaître les faiblesses du droit traditionnel.
Procedural matters, however, should not blind us to our fundamental objectives.
Les questions procédurales ne devraient toutefois pas nous détourner de nos objectifs fondamentaux.
Procedural protections are not adequate for our young people.
Les protections procédurales ne sont pas adéquates pour nos jeunes.
Procedural measures should never be capricious or excessive.
Une mesure procédurale ne doit jamais être arbitraire ni excessive.
Procedural details are not available in the reviewed legislation.
Les détails procéduraux ne sont pas disponibles dans la législation révisée.
Procedural law includes rules regarding discovery and pre-trial motions.
Le droit procédural comprend des règles concernant la communication de pièces et les requêtes préliminaires.
Procedural complexity also came in a more subtle form.
La complexité procédurale a également revêtu une forme plus subtile.
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Uitdrukkingen met Procedural: voorbeelden en bijbehorende vertalingen in het Frans

Synoniemen voor Procedural in het Engels

Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
needle: thin, pointed metal tool used for sewing
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