It already possesses a set of comprehensive organic and substantive norms.
Les dispositions organiques et de fond sont maintenant au complet.
The new certificate covers both financial and substantive aspects.
Ce certificat couvre à la fois les aspects financiers et de fond.
Change like this must be rapid, transformational and substantive.
Un changement comme celui-ci doit être rapide, transformationnel et substantiel.
A tight and substantive programme is in front of us.
These problems can be resolved only through early and substantive dialogue.
Ces problèmes ne peuvent être résolus que par un dialogue de fond et dès que possible.
The Committee should address the issues in a focused and substantive manner.
Le Comité devait analyser les questions sur le fond et de façon ciblée.
Much of this work has been, and is, important and substantive.
Pour l'essentiel, cette activité demeure importante et substantielle.
The proceedings suffered many flaws of both a procedural and substantive nature.
L'arrêt souffre de nombreux vices de procédure et de fond.
The surrender has procedural and substantive effects.
La renonciation a des effets sur les plans procédural et substantiel.
These have been insightful and substantive hearings.
Ces audiences ont été perspicaces et substantielles.
It also provided certain key procedural and substantive parameters for these negotiations.
Il prévoyait aussi certains paramètres essentiels de procédure et de fond pour ces négociations.
They expressed their strong desire for concrete and substantive progress on this matter.
Ils ont exprimé leur fort désir de progrès concrets et substantiels dans cette affaire.
Her delegation supported the procedure and substantive parameters contained in the modalities proposal.
Sa délégation adhérait aux paramètres de procédure et de fond contenus dans la proposition de modalités.