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la fois le code
To that end, Law No 96-1139 amends both the Code rural and the Code général des impôts.
À ce titre, la loi no 96-1139 modifie à la fois le code rural et le code général des impôts.
This part of the model represents both the code and its associated metadata (such as user stories, defects, etc.
Cette partie du modèle représente à la fois le code et ses métadonnées associées (telles que les user stories, les défauts, etc.
All CCRA employees must adhere to both the Code of Ethics and Conduct and the Conflict of Interest Guidelines, and any employee who violates these may face disciplinary action.
Tous les employés de l'ADRC sont tenus de respecter à la fois le Code de déontologie et de conduite ainsi que les Lignes directrices sur les conflits d'intérêts, et tout employé qui ne les respecte pas s'expose à des mesures disciplinaires.
I invite you to download the sources used to write this article on my skydrive, so you can better understand how it improves both the code and the user experience.
Je vous invite à télécharger les sources de l'application sur mon skydrive, afin que vous puissiez vous rendre compte par vous-même comment Rx améliore à la fois le code et l'expérience utilisateur.
There is, however, no single document containing both the Code and all its implementing texts.
Il n'existe pas cependant un document unique qui reprend le Code et tous ses textes d'application.
One mechanism for doing so would be a committee to keep both the Code and best practices under review.
Pour ce faire, on pourrait créer un comité qui serait chargé d'examiner régulièrement le Code et les meilleures pratiques.
In the last few years several national championships and series took a resolutely international character, in breach of the spirit of both the Code and the definition of national events; this is also blatantly to the detriment of the younger Drivers' schooling.
Au cours des dernières années, plusieurs championnats et séries nationaux ont pris un caractère résolument international, en contradiction avec l'esprit du Code et de la définition des épreuves nationales et au détriment flagrant de la scolarité des plus jeunes.
The OHRC has a long tradition of working with government to protect and advance human rights, as enshrined in both the Code and international instruments.
La CODP entretient une longue tradition de collaboration avec le gouvernement dans le cadre de la protection et de la promotion des droits de la personne énoncés dans le Code et les instruments internationaux.
Discussions on the Code of Conduct (business taxation) must be continued in parallel in order that both the Code and the directive on the taxation of savings may be adopted together.
Les travaux sur le code de conduite (fiscalité des entreprises) doivent être poursuivis en parallèle de sorte que celui-ci et la directive sur la fiscalité de l'épargne puissent être adoptés en même temps.
Under both the Code and the Charter, it is necessary to consider whether there were reasonable and probable grounds to believe that the offence has been or is being committed.
Autant en vertu du Code qu'en vertu de la Charte, il est nécessaire de se demander s'il existait des motifs raisonnables et probables de croire qu'une infraction avait été commise ou était en train de l'être.
The provisions of both the Code and the Charter recognize that older adults, as individuals or as a group, may experience marginalization or discrimination because of their age.
Les dispositions du Code et de la Charte reconnaissent que les personnes âgées, en tant qu'individus ou membres d'un groupe, peuvent faire l'objet de marginalisation ou de discrimination en raison de leur âge.
Taking all the circumstances into account, Leggatt J. concluded that, objectively speaking, reasonable grounds to arrest existed and the arrest was lawful under both the Code and the Charter.
Prenant toutes les circonstances en considération, le juge Leggatt a conclu qu'il y avait objectivement des motifs raisonnables de procéder à l'arrestation et que celle-ci était légale tant sous le régime du Code que sous celui de la Charte.
Discussions on the Code of Conduct (business taxation) must be continued in parallel in order that both the Code and the Directive on the taxation of savings may be adopted together.
Les travaux sur le Code de conduite (fiscalité des entreprises) doivent être poursuivis en parallèle de sorte que celui-ci et la directive sur la fiscalité de l'épargne puissent être adoptés en même temps.
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