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listed programmes
Vertaling van "listed programmes" in Frans
programmes énumérés
programmes mentionnés
programmes susmentionnés
Note: All listed programmes are dependant on official declaration of exceptional circumstances.
Tous les programmes énumérés sont subordonnés à une déclaration officielle de circonstances exceptionnelles.
My Annex I results of the effects of these listed programmes are, however, based on a constant elasticity structure.
Les résultats que j'ai indiqués à l'annexe I concernant les effets de ces programmes énumérés sont, par contre, fondés sur une structure d'élasticité constante.
Concerning the listed programmes below
Concernant les programmes mentionnés ci-dessous
Australia/United States: Details are sought on each of the listed programmes; conformity of each programmes with criteria of para 12, Annex 2.
Australie/États-Unis: Demandent des détails sur chacun des programmes mentionnés; conformité de chaque programme aux critères du paragraphe 12 de l'annexe 2.
Regarding the listed programmes below, could the United States provide a clear explanation of the eligibility requirements for participation in the programmes and the number of recipients by specifying some major recipients?
S'agissant des programmes énumérés ci-dessous, les États-Unis pourraient-ils indiquer clairement les conditions à remplir pour participer à ces programmes et le nombre de bénéficiaires en précisant quels sont les principaux bénéficiaires?
Brazil notes further that the listed programmes are not only mandatory within the meaning of WTO law, but are also mandatory under US budget law.
Le Brésil note en outre que les programmes énumérés ne sont pas seulement impératifs au sens du droit de l'OMC mais aussi en vertu de la loi budgétaire des États-Unis.
4.101 Canada also takes issue with Brazil's request for"'fact-finding'" in respect of"'all operations'" under the listed programmes.
4.101 Le Canada se trouve aussi en désaccord avec le Brésil pour ce qui est de la demande d'"établissement des faits" présentée par le Brésil en ce qui concerne "toutes les opérations" entreprises dans le cadre des programmes énumérés.
? For each of the above listed programmes, the United States would welcome a detailed explanation of the specific internal steps Jamaica has taken to prepare for the termination of these export subsidy programmes.
? Pour chacun des programmes énumérés ci-dessus, les États-Unis souhaiteraient obtenir une description détaillée des mesures internes spécifiques prises par la Jamaïque pour préparer la suppression de ces programmes de subventions à l'exportation.
Canada: Whether some of the listed programmes, at both the Commonwealth and State levels, are new; related Table DS:2 notifications.
Canada: Certains programmes énumérés, tant au niveau du Commonwealth qu'à celui des États, sont-ils nouveaux? Ont-ils fait l'objet de notifications connexes selon le tableau DS:2?
Generally, the listed programmes were trade programmes.
Les programmes figurant sur la liste étaient généralement des programmes portant sur le commerce.
Please explain to what extent support through the above listed programmes contributes to the creation or maintenance of capacity in the fisheries sector?
Veuillez expliquer dans quelle mesure le soutien accordé dans le cadre des programmes indiqués ci-dessus contribue à la création de capacités dans le secteur de la pêche ou à leur maintien.
We request that Barbados provide complete and updated information for the 2006 notification period for each of the above listed programmes.
Nous demandons à la Barbade de fournir des renseignements complets et actualisés concernant chacun des programmes susmentionnés pour la période sur laquelle porte la notification de 2006.
Question by the United States: It appears that many of the listed programmes may involve payments to producers or subsidization of inputs that have an effect on production.
Question des États-Unis: Il semble que nombre des programmes énumérés dans le tableau explicatif DS:1, sous Services de commercialisation, puissent impliquer des versements aux producteurs ou des subventions aux intrants qui ont un effet sur la production.
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Synoniemen voor listed programmes in het Engels
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