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programme respecte
programme est conforme à
Programme se conforme
programme est conforme aux
The program complies with relevant legislation and policies.
We ensure that your program complies with the rules and regulations of your country We provide on-going services such a flight bus schedule and medication reminder
Nous nous assurons que votre programme respecte les règlements en vigueur dans votre pays Nous fournissons des services continus tels les horaires de vols et d'autobus et les rappels pour médicaments
"The test is a technical inspection to ensure through its execution, that the behavior of a program complies with pre-established" (according AFCIQ).
« Le test est une technique de contrôle consistant à s'assurer au moyen de son exécution, que le comportement d'un programme est conforme à des données pré-établies » (selon AFCIQ).
After you ensure that your downloadable program complies with the following guidelines, you can request a review of your status.
Après vous être assuré que votre programme téléchargeable respecte les consignes suivantes, vous pouvez demander l'examen de votre site.
The final part explores the extent to which the program complies with a set of benchmarks that, on the basis of expert opinion, contribute to an effective program.
La dernière partie explore le degré de conformité du programme relativement à une série d'indicateurs qui, selon les expertises, contribuent à la création d'un programme efficace.
ensures that the delivery of the public housing program complies with its own policies and its agreements with community partners
a l'assurance que la mise en œuvre du programme de logement social est conforme à ses propres politiques et à ses ententes avec les partenaires locaux
The program complies with appropriate acts, regulations, terms and conditions, policies and appropriate agreements.
Le programme se conforme aux lois, aux règlements, aux modalités, aux politiques et aux ententes appropriés.
The program complies with appropriate acts, regulations and policies, and has established key controls that define the roles and responsibilities of all parties involved in the program.
Le Programme est mis en œuvre conformément aux lois, aux règlements et aux politiques applicables et il a établi des contrôles régissant les rôles et les responsabilités de tous les intervenants.
In addition, a safety program shall not be approved unless the application for approval of the program complies with section 55. O.C. 300-2002, s.
De plus, un programme de sécurité ne peut être approuvé que si la demande visant son approbation est conforme aux dispositions prévues à l'article 55. D. 300-2002, a.
Accountability also means being ready to demonstrate to employees, individuals and regulators how your BYOD program complies with applicable privacy laws and/or policies.
Rendre des comptes, cela signifie également être prêt à montrer aux employés, aux citoyens et aux organismes de réglementation que votre programme est conforme aux lois et aux politiques de protection de la vie privée applicables.
Some have criticized TU/e's latest move and questioned if it's legal, but the university ensured the program complies with the law.
Certains ont critiqué la récente décision de l'université et ont remis en question sa légalité, mais l'université a assuré que le programme est en accord avec la loi.
We also found that the program complies with the relevant legislation, policies, regulations and guidelines issued by the CSA and central agencies.
Nous avons également constaté que le programme est conforme aux lois, politiques, règlements et lignes directrices pertinents émis par l'ASC et les agences centrales.
If the licensee of a retirement home provides a dementia care program to a resident of the home, the licensee shall ensure that the program complies with this section. O. Reg. 166/11, s.
S'il fournit un programme de soins aux personnes atteintes de démence à un résident de la maison de retraite, le titulaire de permis veille à ce que le programme soit conforme aux exigences du présent article. Règl. de l'Ont. 166/11, par.
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