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program or part
Vertaling van "program or part" in Frans
programme ou une partie
programme ou la partie
Despite subsection (1), a person may directly or indirectly advertise and provide a program or part of a program of post-secondary study leading to a degree if,
Malgré le paragraphe (1), une personne peut, directement ou indirectement, annoncer et offrir un programme ou une partie d'un programme d'études postsecondaires menant à l'obtention d'un grade universitaire si
Advertise a program or part of a program of post-secondary study offered in Ontario leading to a degree to be conferred by a person in or outside Ontario.
Annoncer un programme ou une partie d'un programme d'études postsecondaires offert en Ontario qui mène à l'obtention d'un grade universitaire qui sera conféré par une personne en Ontario ou ailleurs.
Privately funded and out-of-province degree-granting institutions are authorized under the Post-secondary Education Choice and Excellence Act, 2000, to advertise and offer a degree program or part of a program leading to a degree.
La Loi de 2000 favorisant le choix et l'excellence au niveau postsecondaire autorise les établissements privés et les établissements de l'extérieur de la province qui confèrent des grades à promouvoir et à offrir un programme ou une partie d'un programme menant à un grade.
They did not commit one extra penny, either as part of our program or part of their own program.
Il n'a pas engagé un sou de plus, que ce soit dans notre programme ou dans le sien.
This applies particularly to the case of misuse of the program or part of the program.
Ceci s'applique en particulier au cas de mauvaise utilisation du programme ou d'une partie du programme.
However, sometimes there are additional questions regarding an organization, a program or part of a program.
Toutefois, il arrive parfois que l'on pose encore des questions au sujet d'un projet d'un organisme, d'une programmation ou d'un élément d'une programmation.
I am in favour of consistent protection for software in the form of protection for the creative solution inherent in a whole program or part of a program, but I am opposed to patents being granted for individual ideas.
Je suis favorable à une protection cohérente des logiciels sous la forme d'une protection de la solution créative inhérente à l'ensemble d'un programme ou à une partie de programme, mais je m'oppose à ce que des brevets soient délivrés pour des idées particulières.
The disclaimer can be a part of the downloaded program or part of the Web site you were visiting.
Cet avis d'exonération peut faire partie du programme que vous téléchargez ou du site Web que vous visitiez.
o use, copy, transfer or distribute the Program or part of it other than as permitted by this License Agreement
o utiliser, copier, céder ou distribuer le Programme ou l'une de ses parties, sauf comme autorisé par le présent Contrat de licence
o otherwise use, copy, transfer or distribute the Program or part of it except as expressly permitted by this License Agreement or in any manner which is inconsistent with this License Agreement.
o utiliser, copier, céder ou distribuer le Programme, l'une de ses parties ou d'une façon qui soit incompatible avec le présent Contrat de licence, sauf autorisation expressément stipulée dans le présent Contrat de licence.
For more information on support services please go to the Community Living disABILITY Services Program or Part 2 of The Vulnerable Persons Living with A Mental Disability Act.
Pour obtenir plus de renseignements sur les services de soutien, veuillez consulter la page Programme d'aide à la vie en société ou la Partie 2 de la Loi sur les personnes vulnérables ayant une déficience mentale.
(a)the person provides the program or part of the program under an agreement with another person who is authorized by an Act of the Assembly or by the Minister under this Act to provide the program or part of the program; and
d'une part, elle offre le programme ou la partie du programme en vertu d'une entente conclue avec une autre personne qui est autorisée à l'offrir par une loi de l'Assemblée ou par le ministre en vertu de la présente loi
You'd actually have to be part of the model program or part of the content partner program, in which case we'd either have signed contracts, the 2257, or have the identification of the individuals who actually uploaded it.
Dans ce cas, nous serions en possession de contrats signés, les 2257, ou nous connaîtrions l'identité des personnes même qui ont téléversé le contenu.
Synoniemen voor program or part in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
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Suggesties
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