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prohibited all forms

Geflecteerde vorm van prohibit all forms

Vertaling van "prohibited all forms" in Frans

interdit toute forme interdit toutes les formes

interdire toutes les formes

interdisent toute forme

interdisait toute forme

interdit toutes formes

interdit toute discrimination

Egyptian legislation prohibited all forms of violence against children and many programmes were in place to end such violence, including programmes to counter child marriage and trafficking in children.

La législation égyptienne interdit toute forme de violence à l'égard des enfants et de nombreuses mesures ont été prises pour venir à bout de cette violence, notamment pour lutter contre le mariage d'enfants et la traite d'enfants.

It prohibited all forms of violence or inhuman or degrading treatment against persons deprived of liberty, as well as the extraction of confessions.

Elle interdit toute forme de violence ou de traitement inhumain ou dégradant à l'encontre des personnes privées de liberté, ainsi que l'extorsion d'aveux.

The Serbian legal system classed all citizens as equal and prohibited all forms of discrimination.

Le système juridique serbe place tous les citoyens sur un pied d'égalité et interdit toutes les formes de discrimination.

He agreed with the Commission's approach not to include a list of circumstances that could give rise to discrimination, but rather to opt for phrasing which prohibited all forms of discrimination without reference to their cause.

Le représentant de l'Italie pense avec la CDI qu'il ne faut pas inclure une liste des circonstances pouvant donner lieu à discrimination, mais choisir un libellé qui interdit toutes les formes de discrimination sans en mentionner la cause.

The delegation stated that Law 6/2010, related to work in the private sector, provided, inter alia, legal protection for all employees, established a minimum wage and prohibited all forms of discrimination.

La délégation a déclaré que la loi no 6/2010 relative à l'emploi dans le secteur privé offrait notamment une protection juridique à tous les employés, établissait un salaire minimum et interdisait toutes les formes de discrimination.

The Constitution prohibited all forms of violence against children and adolescents, their forced labour and their exploitation.

La Constitution interdisait toutes les formes de violence à l'égard des enfants et des adolescents, leur travail forcé et leur exploitation.

Furthermore, although Cuban law clearly prohibited all forms of discrimination, what was the real situation? Did racial discrimination exist in practice?

Dans un autre ordre d'idées, s'il est clair que la législation cubaine interdit toute forme de discrimination, qu'en est-il de la situation sur le terrain et existe-t-il dans les faits un phénomène de discrimination raciale ?

The Chinese government has prohibited all forms of discussion or remembrance of the events since.

Le gouvernement chinois interdit toute forme de discussion ou de commémoration depuis les évènements.

Furthermore, the 2002 Adoption and Children Act prohibited all forms of involvement in adoption matters except by authorized organizations, and considered all unlawful involvement in the adoption process as amounting to the sale of children.

De plus, la loi de 2002 sur l'adoption et les enfants interdit toute forme d'intervention en matière d'adoption autre que celle des organismes autorisés; la loi assimile toute intervention illicite dans une procédure d'adoption à un cas de vente d'enfants.

The Penal Code prohibited all forms of trafficking and since 2009 the penalties for all trafficking-related offences had been increased.

Le Code pénal interdit toutes les formes de traite et depuis 2009 les peines pour toutes les infractions en rapport avec la traite ont été aggravées.

Ms. Elayeb said that Libyan law prohibited all forms of violence and prescribed severe penalties for any act that threatened the life, physical safety, property or liberty of any person.

Mme Elayeb dit que la loi libyenne interdit toutes les formes de violence et sanctionne sévèrement tout acte qui menace la vie, la sécurité physique, les biens ou la liberté d'une personne.

Her Government prohibited all forms discrimination based on any factor which undermined the enjoyment of equal conditions for all its people, including age, colour, origin, culture or religious belief.

Le Gouvernement bolivien interdit toutes les formes de discrimination fondées notamment sur l'âge, la couleur, l'origine, la culture ou la croyance religieuse qui compromettent la jouissance par tout son peuple de ses droits, dans des conditions d'égalité.

The Children's Code, adopted in 1996, prohibited all forms of discrimination between Egyptian children and stipulated that all decisions and procedures concerning children must give priority to the protection and best interests of the child.

Le Code de l'enfant, promulgué en 1996, interdit toute forme de discrimination entre les enfants égyptiens et stipule que toutes les décisions et procédures concernant des enfants doivent donner la priorité à la protection et à l'intérêt supérieur de l'enfant.