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pseudonymous work
Vertaling van "pseudonymous work" in Frans
œuvre pseudonyme
70 years from publication (anonymous or pseudonymous work)
70 ans à la publication (anonymes ou pseudonymes de travail)
the publisher of an anonymous or pseudonymous work is deemed to be the author of that work in relation to third parties.
l'éditeur d'un ouvrage anonyme ou pseudonyme est réputé, à l'égard des tiers, en être l'auteur.
If the author of an anonymous or pseudonymous work discloses his identity during the above-mentioned period, the term of protection applicable shall be that provided in paragraph (1).
Si l'auteur d'une œuvre anonyme ou pseudonyme révèle son identité pendant la période ci-dessus indiquée, le délai de protection applicable est celui prévu à l'alinéa 1).
in the case of an anonymous or pseudonymous work, the publisher of the work until the identity of the author is disclosed publicly
dans le cas d'une uvre anonyme ou réalisée sous un pseudonyme, l'éditeur de l'uvre jusqu'à ce que l'identité de l'auteur soit dévoilée au public
If the author of an anonymous or pseudonymous work discloses his identity during the above-mentioned period, the term of protection applicable shall be that provided in paragraph (1).
Si l'auteur d'une œuvre anonyme ou pseudonyme révèle son identité pendant la période ci-dessus indiquée, le délai de protection applicable est celui prévu à l'alinéa 1er. (5)
The copyright in an anonymous or pseudonymous work shall have effect for 50 years following the date of the lawful disclosure thereof.
Le droit d'auteur sur une œuvre anonyme ou pseudonyme produit ses effets pendant 50 ans à compter du jour de la divulgation licite de l'œuvre.
A work in which the name used leaves the civil identity of the author in no doubt is not considered a pseudonymous work; 34.
N'est pas considérée comme une œuvre pseudonyme celle dans laquelle le nom utilisé ne laisse aucun doute quant à l'identité de l'auteur.
Copyright on a work, which was published or made available to the public as an anonymous or pseudonymous work, is protected for 70 years after the work is lawfully disclosed.
Le droit d'auteur sur une œuvre publiée ou rendue accessible au public sous une forme anonyme ou pseudonyme est protégé durant 70 ans après que l'œuvre a été licitement divulguée.
It is an anonymous or pseudonymous work and 50 years have passed since the year of its publication
C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
Where a pseudonym does not conceal the author's identity from the public, or where the author of an anonymous or pseudonymous work reveals his true identity, the term of protection is that provided for in paragraph 2 of this Article.
Si le pseudonyme ne cache pas l'identité de l'auteur au public ou lorsque l'auteur d'une uvre anonyme ou portant un pseudonyme révèle sa vraie identité, la durée de protection est celle prévue à l'alinéa deuxième du présent article.
If, in the course of that period, the author of the anonymous or pseudonymous work reveals his identity, or if that identity is no longer in doubt, the provisions of the first part of this Article shall be applicable.
Si, au cours de cette période, l'auteur de l'œuvre anonyme ou pseudonyme révèle son identité ou si celle-ci ne laisse plus aucun doute, les dispositions du paragraphe 1 du présent article sont applicables.
In the case of an anonymous or pseudonymous work, the exercise of the author's economic rights shall belong to the person who publishes it.
S'agissant d'une reuvre anonyme ou pseudonyme, l'exercice des droits patrimoniaux de l'auteur appartient a la personne qui la publie. Alinea unique.
in the case of an anonymous or pseudonymous work (Article 45), the term of protection shall be reckoned from the first publication or, failing publication, from its making.
dans le cas d'une uvre anonyme ou pseudonyme (article 45), la durée de la protection est calculée à compter de la première publication ou, à défaut, de sa réalisation.
Synoniemen voor pseudonymous work in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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