All the examples in my opening question are a franchise operation.
Tous les exemples de ma première question sont une opération de franchise.
The products in question are dispatched through the site by conveyors.
Ces produits en question sont acheminés à travers le site par des convoyeurs.
As a result, it considers that the goods in question are identical.
En conséquence, elle estime que les produits en cause sont identiques.
The signs in question are conceptually, aurally and visually different.
Les signes en cause sont conceptuellement, phonétiquement et visuellement différents.
The essential artistic movements in question are those of the collection.
Les mouvements artistiques essentiels concernés sont ceux de la collection.
The cartridge slots in question are displayed with the Service Action Code.
Les emplacements de cartouches concernés sont affichés avec le code d'intervention.
Such an expansion suggests that the firms in question are profitable.
Cette expansion donne à penser que les entreprises en question sont rentables.
At that point, visits to the countries in question are scheduled.
À ce stade, des visites aux pays en question sont organisées.
Those not responding to a question are excluded from the percentages.
Ceux qui n'ont pas répondu à une question sont exclus des pourcentages.
Because the parties in question are concerned about possible leaks.
Parce que les parties en question sont préoccupés par d'éventuelles fuites.
Details of the reviews in question are set out in the annex.
Les détails des réexamens en question sont indiqués dans l'annexe.
The three elements in question are combined to form a single phrase.
Les trois éléments en question sont combinés dans un seul vocable.
My memories of that night in question are somewhat hazy.
Mes souvenirs de la soirée en question sont un peu flous.