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the code provides
Vertaling van "the code provides" in Frans
le Code fournit
le Code dispose
le Code stipule
le Code offre
le Code donne
le code établit
Le code énonce
Ce code fournit
Le Code affirme
Le Code assure
le Code prévoit
du Code dispose
Produced by the region, with support from the Government and the European Union, the code provides practical advice (in Italian, English and French) on mountain tourism, etiquette, safety and responsibility.
Élaboré par la région avec l'appui du Gouvernement central et de l'Union européenne, le Code fournit des conseils pratiques (en anglais, en français et en italien) sur le tourisme, les bons comportements, la sécurité et la responsabilité en montagne.
Above all, the Code provides terminal operators with practical advice on achieving the principles of accessibility.
Avant tout, le Code fournit aux exploitants de gares des conseils pratiques sur le principe d'accessibilité.
Furthermore, the code provides that fair hearing is to be attributed to all cases, that is both civil and criminal cases and it extends to all courts and tribunals which are to be independent and impartial.
Le Code dispose en outre que le droit à un procès équitable s'applique à toutes les affaires, civiles et pénales, et à toutes les cours et tous les tribunaux, qui doivent être indépendants et impartiaux.
The Code provides that sentenced persons can be found disciplinary guilty for discipline violations, which can be light or serious ones.
Le code dispose que les condamnés peuvent être déclarés coupables de manquements, légers ou graves, à la discipline.
In addition, the Code provides that the death sentence may not be imposed on a child.
D'autre part, le Code stipule que la peine de mort ne peut être imposée à un enfant.
The Code provides for equal treatment without discrimination because of disability.
Le Code stipule que toute personne a droit à un traitement égal sans discrimination fondée sur un handicap.
The Code provides a generally satisfactory framework of incentives to potential investors.
Le Code fournit un cadre incitatif globalement satisfaisant pour les investisseurs potentiels.
The code provides access to the secure system.
Le code fournit l'accès au système sécurisé.
The Code provides comprehensive, easy-to-read information about the processes involved.
Le Code fournit des renseignements complets et faciles à comprendre sur les processus en jeu.
The code provides an introduction to the cooperative principles, governance and management structures, combined with lively graphics.
Le code fournit une introduction aux principes coopératifs, la gouvernance et les structures de gestion, combinée avec des graphiques.
The code provides guidance and information relevant to managing these lamps at the end of their life.
Le Code fournit conseils et renseignements sur la gestion de ces lampes à la fin de leur vie utile.
In its definitions, the Code provides that
Dans ses définitions, le code stipule que
The number following the code provides the admissible data length for the data element concerned.
Le nombre qui suit le code indique la longueur de données autorisée pour l'élément de données concerné.
Synoniemen voor the code provides in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
Suggesties
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