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types de programmes qui
To aid discussion, we have provided examples below of the types of programmes that could fall under these sub-categories.
Pour faciliter le débat, nous avons fourni ci-dessous des exemples des types de programmes qui pourraient entrer dans ces sous-catégories.
The primary objective of this paper is to try and identify the types of programmes that could be classified as fisheries infrastructure and therefore subject to new disciplines.
Le présent document vise principalement à identifier les types de programmes qui pourraient être classés dans la catégorie de l'infrastructure des pêcheries et donc faire l'objet de nouvelles disciplines.
Can China please inform Members as to the types of programmes that receive funding for environmental programmes (under Other General Services) and who are the recipients?
La Chine peut-elle indiquer aux Membres les types de programmes qui bénéficient d'un financement au titre des programmes de protection de l'environnement (sous "Autres services de caractère général") ainsi que les bénéficiaires?
Particular attention should be paid to the social and other types of programmes that take care of redundant employees in the privatisation process.
Une attention particulière devrait être apportée aux programmes sociaux et d'autre nature réservés aux employés licenciés lors d'un processus de privatisation.
Please include up-to-date information on the types of programmes that have been developed and implemented to provide victims with comprehensive support and care.
Donner des renseignements actualisés sur les types de programmes de prise en charge et d'assistance aux victimes conçus et mis en œuvre à ce jour.
The study makes considerable efforts to examine children's viewing habits, discussing the types of programmes that they watch and the times at which they watch them.
Une grande partie de l'étude concerne l'examen des habitudes de consommation des enfants, via une discussion sur les types de programmes qu'ils regardent et sur le moment où ils les regardent.
The indicative programme also included some new types of programmes that had been tested in other geographical regions, such as the investment facility programme35.
Le programme indicatif intégrait également de nouveaux types de programmes testés dans d'autres régions géographiques, comme le programme relatif à la facilité d'investissement35.
The types of programmes that will benefit under any scheme(s) to be established pursuant to the new Act are listed in s.
Les types d'émissions qui bénéficieront du ou des programmes établis en vertu de la nouvelle loi sont énumérés dans son article 2(1).
A discussion of these programmes, and other types of programmes that Members may wish to maintain under any new disciplines on fish subsidies, would seem to be a logical next step in our negotiations.
Un examen de ces programmes, et d'autres types de programmes que les Membres voudront peut-être maintenir au titre d'éventuelles disciplines nouvelles concernant les subventions à la pêche, semblerait être une prochaine étape logique de nos négociations.
We are confident that SACU will also be able to increase their extra-SACU trade with these countries, as its members are implementing different types of programmes that will improve the business environment in general.
Nous sommes convaincus que la SACU saura aussi développer ses échanges commerciaux extrarégionaux avec ces pays, puisque ses membres sont en train de mettre en œuvre plusieurs sortes de programmes qui amélioreront les conditions de l'activité des entreprises d'une manière générale.
However, the proposal seemed to suggest stricter disciplines on the types of programmes that were little used in the United States and weaker on those types of programmes on which the United States relied more heavily.
La proposition semblait cependant suggérer des disciplines plus strictes pour les types de programmes peu utilisés aux États-Unis, et des disciplines plus souples sur ceux qu'ils appliquaient davantage.
The paper then groups policies into four different types and within each, it describes the range of individual types of programmes that can be brought to bear to enhance improved health of the elderly.
Le rapport présente ensuite quatre groupes de politiques et, pour chacun, les différents programmes mobilisables afin d'améliorer l'état de santé des personnes âgées.
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