Les travaux portant sur la production d'un document-guide décrivant une approche à plusieurs niveaux pour la réalisation d'évaluations de risques et d'avantages des aliments ont abouti à une communication pour un scénario pertinent aux effets nets sur la santé.
Work on the production of a guidance document describing a tiered approach for performing benefit and risk assessments of foods resulted in a statement for a preferred scenario relevant to net health effects.
L'objet du mandat est de réviser plusieurs sections du document-guide actuel suite aux demandes formulées par des États Membres et des parties prenantes, tout en tenant compte des nouvelles données scientifiques disponibles depuis sa publication en 2013.
The scope of the mandate is to revise several areas of the current guidance document as asked by Member States and stakeholders and by considering new scientific evidence that has become available since its publication in 2013.
Les travaux pratiques et le séjour d'étude font l'objet d'un document-guide séparé.
The practical work and the study visit are related to a separate guide document.
Les documents attendus sont décrits dans le document-guide distribué aux étudiants au début du quadrimestre.
Expected documents are described in the guide document distributed to students at the beginning of the semester.
Le document-guide adopté le 26 mai 2000 prévoyait que les propositions devraient être soumises avant la fin décembre 2000, étant entendu que les délégations auraient une certaine latitude pour soumettre des propositions nouvelles ou plus détaillées après cette date.
The road-map agreed on 26 May 2000 provided that proposals be submitted by the end of December 2000, on the understanding that there would be flexibility for the submission of further or more detailed proposals thereafter.
Il a rappelé que le document-guide fixait au mois de mars la session-bilan et il a jugé acceptable les dates proposées à la fin mars.
He recalled that in the road-map it had been decided that the stock-taking session would take place in March, and he found the suggested dates in late March acceptable.
Les critères de chaque évaluation sont précisés dans le document-guide distribué aux étudiants lors du premier cours.
Each assessment criteria are specified in the guide document distributed to the students during the first class.
Un document-guide conçu pour aider les utilisateurs du CCDC 3 - 1998.
A guide document designed to assist users of CCDC 3 - 1998.
Ce document-guide s'appliquera aux demandes déposées à partir du 1er Janvier 2017.
This guidance document will apply to applications submitted from 1 January 2017 onwards.
Les parties prenantes et les représentants des États Membres seront invités à donner leur avis sur le document-guide actuel.
Stakeholder and Member State representatives will be invited to give their views on the current guidance document.
Suite à la publication récente du nouveau document-guide de l'EFSA (EFSA Journal 2015;13(4):4093), Lynxee consulting fait le point sur la nouvelle approche d'évaluation de l'exposition des organismes du sol aux pesticides.
Further to the publication of the new EFSA guidance document (EFSA Journal 2015;13(4):4093), Lynxee consulting focuses on the new tiered approach for the exposure assessment of soil organisms to pesticides.
Ce document-guide, mis à jour le 14 juillet 2015, vise à élaborer les procédures pour le renouvellement des autorisations de PPP conformément à l'Article 43 du règlement (CE) Nº 1107/2009.
This guidance document, updated on 14 July 2015, has been developed to elaborate the procedures for the renewal of authorisations of PPPs according to Article 43 of Regulation (EC) No. 1107/2009.
La consultation publique sur le projet de document-guide du Groupe d'experts de l'EFSA sur les produits phytopharmaceutiques et leurs résidus pour l'élaboration de la définition du résidu dans le cadre de l'évaluation du risque alimentaire est ouverte jusqu'au 2 mai 2016.
The public consultation on the draft guidance document of the EFSA Panel on Plant Protection Products and their Residues on the establishment of the residue definition for dietary risk assessment is opened until 2 May 2016.
