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la modification possible
Vertaling van "la modification possible" in Engels
possible change
potential amendments
Une courte discussion sur la modification possible des structures d'élevage pour les huîtres fut entreprise par les membres.
The members briefly discussed possible modifications to oyster rearing structures.
Les indices sont calculés pour l'atmosphère contemporaine et ne tiennent pas compte de la modification possible de la composition chimique de l'atmosphère.
The indices are calculated for the contemporary atmosphere and do not take into account possible changes in the chemical composition of the atmosphere.
La longue durée de vie du contrat hypothécaire et la modification possible de certaines de ses clauses essentielles pendant cette durée de vie (comme le taux d'intérêt) peuvent, en effet, inciter le consommateur à vouloir en sortir de façon anticipée.
The lengthy duration of mortgage contracts and the change of key contract conditions in this duration (e.g. interest rate changes) may motivate the consumer to seek a premature exit from the credit contract.
Le tissu réel est calculé et représenté en fonction du diamètre de fil mesuré et de l'armure définissable librement, la modification possible de l'armure de tissu définie permettant une adaptation et une optimisation du tissu réel au diamètre de fil individuel mesuré.
Since the defined weave can be modified, it is then possible to adapt and optimize the real fabric in accordance with the measured individual thread diameter.
Toutefois, une détermination établie conformément à ce paragraphe est un élément de preuve pertinent qui peut être pris en considération au moment de décider si l'engagement d'un réexamen portant sur la modification possible du niveau d'un droit au titre de cet article est justifié.
However, a determination made pursuant to that paragraph is relevant evidence which may be considered when deciding whether the initiation of a review to examine the possible modification of the level of a duty under this Article is warranted.
Les autres affaires dans lesquelles la Cour a été saisie de la modification possible d'un traité par la pratique ultérieure des parties concernent surtout des traités frontaliers.
Other cases in which the Court has raised the issue of a possibly modifying effect of the subsequent practice of the parties mostly concern boundary treaties.
Que pense la Commission européenne de la modification possible, par le gouvernement espagnol, des tarifs appliqués aux installations photovoltaïques avec un caractère rétroactif, changeant ainsi les règles du jeu après avoir permis des investissements considérables dans un secteur réglementé?
What is the Commission's view of the possibility that the Spanish Government might make retrospective changes to the rates paid to photovoltaic facilities, changing the rules of the game after major investments have been made in the industry?
CPAC Pour ce qui est des nouvelles questions, nous sommes prêts à lire vos observations sur la modification possible de la transmission de CPAC.
CPAC In terms of issues on a going-forward basis, we look forward to reading your comments about possible change to the carriage status of CPAC.
Certains assureurs ont mentionné que la modification possible de la définition d'une déficience invalidante par le Gouvernement ou que le manque de clarté entourant la manière dont la définition d'une déficience invalidante sera traitée par le Gouvernement sont des facteurs d'incertitude additionnels.
Some insurers noted that the possibility that the definition of catastrophic impairment could be changed by the Government and/or that the lack of clarity on how the catastrophic impairment definition will be addressed by the Government are additional sources of uncertainty.
Le Président dit que le rapporteur devrait, lorsqu'il va préparer le projet de texte en vue de la deuxième lecture, étudier la question de la modification possible de l'ordre des paragraphes 17 à 19, que M. Thelin a soulevée.
The Chair said that the question of the possible change to the order of paragraphs 17 to 19, raised by Mr. Thelin, should be considered by the Rapporteur when preparing the draft text for second reading.
Le 27 avril 2001, le CRTC a publié un appel d'observations sur la modification possible des règles qui s'appliquent aux câblodistributeurs et à leur obligation de distribuer le service de CPAC.
On April 27, 2001 the CRTC issued a Call for Comments pertaining possible changes to the rules applying to cable distributers and their obligation to carry CPAC.
Ces tâches détermineraient les recommandations que le Secrétaire général pourrait faire au Conseil en ce qui concerne la modification possible à apporter au mandat actuel du BUNUA, y compris les implications quant à la taille et à la durée de la nouvelle mission.
Those tasks would determine the recommendations that the Secretary-General may make to the Council with regard to possible adjustment of UNOA's current mandate, including the implications for the size of a reconfigured mission and its duration.
Call-Net a mis en doute les préoccupations soulevées par les ESLT au sujet de la modification possible de leurs systèmes de facturation pour permettre la facturation du SI LAN de détail aux clients du SLB.
Call-Net questioned the ILECs concerns that developmental work might be necessary on their billing systems to enable billing for the provision of retail DSL IS to PES customers.
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Synoniemen voor la modification possible in het Frans
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