Examples with "structures compris" and their translation in Engels
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sous réserve de l'article 158, les plans d'architecture des bâtiments et structures compris dans les parties communes et, le cas échéant, les plans de construction de ceux-ci
subject to section 158, architectural plans of the buildings and structures included in the common elements and, if there are any, structural plans of them
les bâtiments et les structures compris dans les parties communes selon la déclaration et la description seront achevés et mis en place conformément aux règlements pris en vertu de la Loi,
the buildings and structures will be completed and installed in accordance with the regulations made under this Act,
soit en des copies des dessins architecturaux des bâtiments et des structures compris dans les parties communes qui sont préparés par le titulaire d'un certificat d'exercice au sens de la Loi sur les architectes et qui sont à jour à la date d'enregistrement
copies of the architectural drawings of the buildings and structures included in the common elements prepared by a person who holds a certificate of practice as defined in the Architects Act that are current to the date of registration; or
Andere resultaten
des valeurs mobilières (placements collectifs et produits structurés compris)
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qu'un opérateur est susceptible de rencontrer lors d'un recyclage, le second panneau comportant un moyen de repérage d'au moins une structure compris dans ladite l iste que l'opérateur s'apprête effectivement à recycler
that an operator may come across upon recycling, the second panel comprising a means for tracking at least one structure included in said list which the operator is actually about to recycle
Les éléments de structure compris dans un mode de réalisation de l'invention consistent en un accumulateur (320) pourvu ou non d'un taquet d'arrêt (314,316) de solide fixé limitant le déplacement dudit accumulateur.
The structural elements of an embodiment of the present invention may include an accumulator (320) with or without a fixed solid stop (314,316), which limits its travel.
En vue de soutenir « l'Action pour la croissance », la BEI prévoit d'accorder des prêts à concurrence de 40 milliards d'EUR (financements structurés compris) pour promouvoir la R&D et l'innovation au cours de la période allant jusqu'en 2010.
In support of the Action for Growth, the EIB plans to lend up to EUR 40bn (including structured finance) to back R&D and innovation over the period to 2010.
En vue de soutenir l'Action pour la croissance, la BEI prévoit d'accorder des prêts à concurrence de 40 milliards d'EUR (financements structurés compris) pour promouvoir la R-D et l'innovation au cours de la période allant jusqu'en 2010.
In support of Action for Growth, the EIB plans to lend up to 40 billion (including structured finance) to back R&D and innovation over the period to 2010.
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In support of the Action for Growth, the EIB plans to lend up to EUR 40bn (including structured finance) to back R& D and innovation over the period to 2010.
Les changements et leurs répercussions sur la structure sont bien compris.
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