Sinon, la communication ne sera pas considérée comme validement ou efficacement faite.
Otherwise, the communication shall not be considered as validly or effectively made.
Il faut que cette condition soit remplie pour qu'il puisse agir validement.
This condition must be met before he can act validly.
Cette Cour a finalement établi le critère tripartite servant à déterminer les pouvoirs judiciaires qui peuvent être validement exercés par un tribunal statutaire.
In the result, this Court has devised the three-part test for determining the court-like powers that can legitimately be exercised by a statutory tribunal.
Six noms n'ont pas été validement publiés.
Six names not validly published are found.
Ce grief ne pourrait donc pas être validement renvoyé à un arbitre de grief.
Therefore, the grievance could not validly be referred to an adjudicator.
Le mariage assorti d'une condition portant sur le futur ne peut être contracté validement.
A marriage subject to a condition about the future cannot be contracted validly.
Elytrigia repens, en tant que nom botanique du chiendent, n'a pas été validement publié.
Elytrigia repens as the botanical name of couch grass was not published validly.
Par contre, si le consentement est refusé, il ne peut agir validement.
If the consent is denied, he cannot act validly.
En l'espèce, le mandat de perquisition a été validement décerné conformément à l'art.
The search warrant in this case was validly issued under s.
Remplir les accords adoptés validement pour les organes dirigeants.
Fulfill the agreements validly adopted by the governing bodies.
Ce qui existe peut être validement connu.
That can't be validly known.
Le serment qu'exigent ou reconnaissent les canons ne peut être prêté validement par procureur.
An oath which the canons require or permit cannot be taken validly through a proxy.
On peut seulement dire que si le ministre a rempli les conditions, le baptême est validement conféré.
We can only say that if the minister has met the conditions, the baptism is conferred validly.