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Code would
Traduction de "Code would" en français
recueil serait
code serait
Strict adherence to this Code would continue to be required and enforced.
Le respect absolu du Code continuerait d'être exigé et appliqué.
After two years of operation, the Code would be reviewed.
Enfin, le code serait réexaminé après deux ans de fonctionnement.
She wondered when the revised Code would be completed.
The Code would be split into two volumes.
Le Code serait divisé en deux volumes.
The amended Code would contain several provisions to punish bribery and corruption offences.
Le nouveau code contiendrait plusieurs dispositions réprimant la corruption et les actes de corruption.
The proposed Code would be open for accession.
D'autres pays pourraient accéder au code proposé.
Once established, the Code would also address audit and reporting obligations.
Une fois mis en place, ce code réglementera aussi les questions de vérification et de présentation des rapports.
The guide uses examples to show how the Code would apply in different situations.
À l'aide d'exemples, il illustre comment le Code s'appliquerait dans diverses situations.
It was thus hoped that the new Code would promote a gradual change in social traditions and attitudes.
Il est donc à espérer que le nouveau Code favorisera un changement progressif des traditions et attitudes sociales.
Further, it stated that the Code would take precedence over valid provincial laws in cases of direct conflict.
De plus, il a affirmé qu'en cas de conflit avec les dispositions provinciales valides, le Code aurait préséance.
Under the principle of nullum crimen sine lege, the number of individual acts covered by the draft Code would be reduced.
En vertu du principe nullum crimen sine lege, le nombre des actes individuels couverts par le projet de Code sera réduit.
The Code would reaffirm the subordination of the defence and security forces to the constitutionally established political authority.
Le Code réaffirmerait la subordination des forces de défense et de sécurité à l'autorité politique constitutionnellement établie.
They are reported to be largely responsible for encouraging the apprehension of some conservative sectors that the Code would undermine the family unit.
Ces individus auraient largement nourri les appréhensions manifestées par certains milieux conservateurs pour lesquels le Code était susceptible de saper l'unité familiale.
Synonymes et analogies de "Code would" en anglais
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