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Définition allemand anglais arabe catalan chinois coréen danois espagnol français grec hébreu hindi hongrois italien japonais néerlandais persan polonais portugais roumain russe slovaque suédois tchèque thaï turc ukrainien vietnamien

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under code cn

Traduction de "under code cn" en français

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relevant du code NC

Airoldi also reiterated its argument that imports of the product concerned under code CN 76109090 should be zero and referred to the existence of numerous BTIs.

Airoldi a également réitéré son argument selon lequel les importations du produit concerné relevant du code NC 76109090 devraient être nulles et a fait référence à l'existence de nombreux RTC.

Airoldi and O. Wilms claimed, following final disclosure, that the Commission had changed its findings on injury in order to reflect the reduction of imports under code CN 76109090 as described below.

Airoldi et O. Wilms ont fait valoir, à la suite de l'information finale, que la Commission avait modifié ses conclusions relatives au préjudice afin de tenir compte de la réduction des importations relevant du code NC 76109090, telle que décrite ci-dessous.

Following the additional final disclosure Airoldi commented that importers, including Airoldi, have not imported extruded products under code CN 76109090 and that the Commission has not asked importers for clarification on this code.

À la suite de l'information finale additionnelle, Airoldi a fait observer que les importateurs, dont lui-même, n'avaient pas importé de produits extrudés relevant du code NC 76109090 et que la Commission n'avait pas demandé de clarifications aux importateurs concernant ce code.

under code CN 38249091 (in tonnes)

sous le code NC 38249091 (en tonnes)

Since these seeds represent all seeds under code CN 120750, the wording in Implementing Decision 2011/402/EU should be simplified.

Puisque ces graines représentent l'ensemble des graines correspondant au code NC 120750, la formulation de ladite décision d'exécution devrait être simplifiée.