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A code could
Vertaling van "A code could" in Frans
code pourrait
In addition, such a code could minimize disputes by providing examples of what might constitute instances of acceptable preference as well as circumstances that could constitute undue preference.
En outre, ce code pourrait minimiser les conflits en présentant des exemples de ce qui pourrait constituer des cas de préférence acceptable et des cas de préférence indue.
"Such a code could deal with issues such as user-friendliness, interoperability, sustainability, and transparent use of data gathered through RFID applications," he points out.
"Ce code pourrait aborder des sujets comme l'interopérabilité, la durabilité, la facilité et la transparence d'utilisation des données collectées par les applications RFID", précise-t-il.
1.9 Such a Code could include
1.9 Ce code pourrait comprendre les éléments suivants
A code could be crafted carefully to enshrine foundational principles and values of democratic life that all parties would want to embrace.
Le code pourrait être rédigé méthodiquement de façon à inclure les principes et les valeurs de base de la vie démocratique auxquels tous les partis adhèrent.
A code could be another positive inducement to parties to be aware of their legal and ethical obligations and to behave appropriately.
Le code pourrait encourager davantage les partis à connaître leurs obligations d'ordre juridique et éthique et à se comporter de façon appropriée.
A code could mitigate the relatively low levels of public trust and confidence in political parties and fulfill the heightened legal and ethical standards to which voters hold parties and candidates accountable.
Le code pourrait atténuer le manque de confiance relatif du public envers les partis politiques et assurer le respect des normes juridiques et éthiques accrues auxquelles les partis et les candidats sont tenus par les électeurs de répondre.
A code could encourage greater accountability and transparency in the retailer-supplier relationship, and create the balanced and competitive grocery retail environment necessary to support growth along the food chain.
Un code pourrait favoriser une plus grande responsabilisation et une plus grande transparence dans la relation entre les détaillants et les fournisseurs et créer l'environnement équilibré et concurrentiel nécessaire pour soutenir la croissance de la chaîne de valeur alimentaire.
A code could fill gaps in the scope of the Act and provide for a wider range of remedies for actions or inactions that do not rise to the level of criminality but involve bending the rules and/or violating the spirit of the law.
Le code corrigerait des lacunes dans la portée de la Loi et accroîtrait la gamme de mesures correctives en cas d'actions ou d'inactions qui ne constituent pas des infractions criminelles, mais qui contournent les règles ou ne respectent pas l'esprit de la loi.
A code could provide the Chief Electoral Officer and the Commissioner of Canada Elections with more influence based on persuasion and negotiation to ensure adherence to high standards of conduct in the electoral process.
Le code donnerait au directeur général des élections et au commissaire aux élections fédérales un plus grand pouvoir de persuasion et de négociation pour assurer le respect des normes de conduite élevées dans le processus électoral.
Such a code could be intended for indigenous and non-indigenous journalists.
Ce code serait destiné aux journalistes, autochtones et autres.
Speculation by a retailer that a code could lead to price increases is not grounded in evidence.
L'hypothèse avancée par détaillant selon laquelle un code pourrait entraîner des augmentations de prix n'est pas fondée.
It should be noted, however, that, such a code could not be viewed as either all-encompassing or fixed for all time.
Such a code could be provided by a sufficiently representative body that could guarantee control of the content of the message and assess its conformity with the code.
Celui-ci devrait être élaboré par un organisme suffisamment représentatif, qui devrait contrôler le contenu du message publicitaire en vérifiant sa conformité avec le code déontologique en question.
Synoniemen voor A code could in het Engels
Woord & uitdrukking van de dag
Afbeelding van de dag
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