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Code, or
Vertaling van "Code, or" in Frans
Code, ou
Code ou
Code, soit
In addition, several plain language documents have been developed for anyone seeking general knowledge about basic concepts in the Code, or seeking guidance about how to apply human rights law in the workplace or elsewhere.
De plus, plusieurs documents en langage clair ont été conçus pour ceux qui cherchent des renseignements généraux sur les fondements du Code, ou qui veulent savoir comment appliquer les textes législatifs sur les droits de la personne à leur milieu de travail ou à d'autres milieux.
715 of the Code, or under a principled exception to the hearsay rule.
715 du Code, ou en vertu d'une exception de principe à la règle du ouï-dire.
Anyone who violates our Code, or any policy or procedure, is subject to appropriate disciplinary action.
Toute personne contrevenant à notre Code ou à toute politique ou procédure applicable fera l'objet des mesures disciplinaires requises.
It is up to each of us to ask questions whenever we feel direction is unclear, and to challenge and report any suspected unethical business conduct, violation of this Code, or violation of our policies or procedures.
Il incombe à chacun de nous de poser des questions chaque fois que nous estimons que les instructions ne sont pas claires, et de remettre en cause et signaler tout soupçon de comportement commercial non éthique et toute infraction au présent Code ou à nos politiques ou procédures.
Statutory law must either implicitly incorporate the structure of rights presented by the Code, or explicitly derogate from it.
Le droit d'origine législative doit soit s'incorporer implicitement à la structure des droits établie par le Code, soit y déroger explicitement.
Road vehicle driver did not obey signs installed under the terms of this Code, or a sign indicating the prohibition of a U-turn
Conducteur d'un véhicule routier ne s'étant pas conformé à la signalisation installée en vertu du présent Code, soit un panneau indiquant l'interdiction du demi-tour
We have strict procedures in place when destroying, deleting, or disposing of personal information when it is no longer required for the purposes set out in this Code, or by law.
Nous suivons une démarche rigoureuse pour détruire, supprimer ou éliminer les renseignements personnels lorsque ceux-ci ne sont plus utiles aux fins du présent code ou en vertu de la loi.
If you learn of anything that may conflict with the Code, or with any laws, rules, regulations or BMO policy or procedure, speak up, and be candid.
Si vous apprenez quoi que ce soit qui risque de contrevenir au Code ou à des lois, règles ou règlements, ou encore à des politiques ou directives de BMO, vous devez le signaler en toute franchise.
It is important to note that there is no requirement that the individual object to the harassment for there to be a violation of the Code, or for a person to claim their rights under the Code.
Il importe de souligner qu'il n'est pas nécessaire que la personne harcelée exprime son opposition au harcèlement pour qu'il y ait infraction au Code, ou pour que la personne fasse valoir ses droits en vertu du Code.
The explanation may be poor familiarization with the provisions of the Enactment Code, or deliberate avoidance to apply them.
L'explication peut être le manque de familiarité avec les dispositions du code, ou la volonté délibérée de ne pas les appliquer.
If the complaint does not raise an issue under the Code, or if ASC cannot accept the complaint, ASC sends a letter of explanation.
Si la plainte ne contrevient pas au Code, ou si NCP ne peut accepter la plainte, NCP envoie une lettre d'explication.
Consequently, the Preparatory Committee should find a way to link the two initiatives, either by referring to the Code, or by using some of the definitions which appeared in it, in order to avoid contradictions and duplication.
En conséquence, le Comité préparatoire doit trouver le moyen d'associer ces deux initiatives, soit en se référant au code, soit en utilisant quelques-unes des définitions qui y figurent, afin d'éviter les contradictions et les doubles emplois.
If you have purchased a Paid Subscription using a Code, your subscription will automatically terminate at the end of the period stated in the Code, or when there is an insufficient pre-paid balance to pay for the Service.
Si vous avez souscrit un abonnement payant au moyen d'un code, votre abonnement sera automatiquement résilié à la fin de la période mentionnée dans le code, ou lorsque le solde de l'abonnement prépayé sera épuisé.
Synoniemen voor Code, or in het Engels
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