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Code include
Vertaling van "Code include" in Frans
code comprennent
Code sont
Code figurent
code englobent
The recommended practices in the Code include the development and implementation of best practices to control and minimize emissions of PM2.5.
Les pratiques recommandées du code comprennent l'élaboration et la mise en œuvre de pratiques exemplaires visant à contrôler et à réduire au minimum les émissions de P2,5.
The arrangements for the application of this code include, amongst other things, sensitising Commission staff to the problems of the handicapped, and that includes the hearing-impaired.
Les modalités d'application de ce code comprennent entre autres la sensibilisation du personnel de la Commission à la problématique des handicapés et, par là, également aux problèmes des malentendants.
Environmental issues assessed under the Code include fauna, flora, heritage, health and safety (electromagnetic radiation), aesthetics and visual impact, land use and social values.
Les questions environnementales sujettes à une évaluation en vertu du Code sont la faune, la flore, le patrimoine, la santé et la sécurité (rayonnement électromagnétique), les impacts esthétiques et visuels, l'occupation des sols et les valeurs sociales.
Other signatories of The Code include Accor, the Kuoni Group and TUI Travel.
Les autres signataires du Code sont Accor, le Groupe Kuoni et TUI Travel.
The recommended practices in the Code include the development and implementation of environmental management systems and the prevention and control of atmospheric emissions, wastewater effluents, and wastes.
Parmi les pratiques recommandées dans le Code figurent l'élaboration et la mise en oeuvre de systèmes de gestion de l'environnement, ainsi que la prévention et la réduction des émissions atmosphériques, des effluents d'eaux usées et des déchets.
The recommended practices in the Code include guidance for environmental management systems and guidelines for environmental releases to air, water, and land, based on best available techniques for pollution prevention and control.
Parmi les pratiques recommandées dans le Code figurent des directives sur les systèmes de gestion environnementale et des lignes directrices visant les rejets environnementaux dans l'atmosphère, l'eau et les sols, selon les meilleures techniques existantes de prévention et de réduction de la pollution.
Freedom of religion and the right be free from discrimination based on creed under the Code include the right to be free from religious pressure.
La liberté de religion et le droit de vivre à l'abri de la discrimination fondée sur la croyance aux termes du Code comprennent le droit de vivre à l'abri de toute pression de nature religieuse.
Complaints dismissed under section 36 of the Code include cases where the evidence did not warrant a hearing, or the procedure was not appropriate.
Les plaintes rejetées aux termes de l'article 36 du Code comprennent les causes dans lesquelles les preuves ne justifient pas une audience et les cas où une telle procédure n'est pas appropriée.
The suspensive customs regimes provided for in the Code include: transit; regular or special temporary admission (one third of the value of imports in 2006) (5); and in-bond warehousing.
Les régimes douaniers suspensifs prévus par le Code comprennent: le transit; l'admission temporaire normale ou spéciale (un tiers de la valeur des importations en 2006) (5) ; et les entrepôts en douane.
The special regimes defined in the Code include temporary admission, a drawback system and a fictive storage regime.
Les régimes spéciaux, définis dans le Code, comprennent l'admission temporaire, un système de ristourne et le régime d'entrepôt fictif.
The requirements set out in the Code include standards for measures aimed at providing seafarers with rights and benefits as comparable as possible to those which are generally available to workers ashore.
Le code contient, entre autres dispositions, des normes relatives à des mesures visant à assurer aux gens de mer des droits et avantages aussi comparables que possible à ceux dont bénéficient en général les travailleurs à terre.
An institution's obligations under the Code include the provision of interim accommodations pending receipt of medical documentation.
The appendices to the Code include a bibliography, a selection of published guidelines on violence and stress, a listing of relevant legal sources and a glossary of additional terms.
Les annexes au recueil consistent en une bibliographie, une sélection de directives déjà publiées sur la violence et le stress, une liste des sources juridiques pertinentes et un glossaire complémentaire.
Synoniemen voor Code include in het Engels
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