Subdivision is broadly defined as a cadastral operation.
En termes généraux, la subdivision se définit comme une opération cadastrale.
Subdivision is not a real right and is not subject to registration.
La subdivision ne constitue pas un droit réel et elle n'est pas soumise à l'enregistrement.
Subdivision approval should be conditional on detailed traffic studies confirming there is infrastructure capacity.
Les approbations de lotissement doivent être conditionnelles à des études détaillées de circulation confirmant la capacité de l'infrastructure.
Included Subdivision project plan, topographic plan.
Subdivision A proposes four amendments to financial institutions statutes.
Alors la sous-section A propose quatre modifications aux lois sur les institutions financières.
The following diagram outlines and summarises the basic procedures in relation to a review under this Subdivision.
Le schéma suivant illustre et résume l'essentiel du processus de réexamen au titre de la présente sous-section.
Subdivision of images based on the context of the event documented.
Subdivision d'images basée sur le contexte de l'événement documenté.
Despite a quiet location, many shops are Subdivision.
Malgré un endroit calme, de nombreux magasins sont Subdivision.
Subdivision of lots into sublots depending on lot weight
Subdivision des lots en sous-lots en fonction du poids du lot
Subdivision temperature control, energy conservation and emission reduction
Contrôle de température de subdivision, économies d'énergie et réduction des émissions
Subdivision into a and b subclasses may be disregarded or extended to all classes.
La subdivision en sous-classes a et b peut être abandonnée ou étendue à toutes les classes.
Subdivision of samples for enforcement and defence purposes
Subdivision des échantillons pour des mesures exécutoires et des actions de recours
Subdivision only substitutes several lots on the cadastre where previously there was only one.
La subdivision ne fait que substituer au cadastre plusieurs lots là où auparavant il n'y en avait qu'un seul.