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existing use
Vertaling van "existing use" in Frans
Nothing at that time suggested an unacceptable risk with the existing use.
Rien à l'époque ne suggérait que l'utilisation existante constituait un risque inacceptable.
the technical efficiency of existing use,
l'efficacité de l'utilisation existante du point de vue technique,
Bell was of the view that the three bands should, where feasible and compatible with existing use, be made available for flexible fixed and mobile use.
Bell est d'avis qu'on devrait, lorsque cela est possible et compatible avec l'utilisation actuelle, rendre disponibles les trois bandes pour une utilisation souple des services fixe et mobile.
These guidelines are accompanied by an in-depth study on the existing use of artificial intelligence in judicial systems and related fields, as well as recommendations on its future use.
Ces lignes directrices sont accompagnées d'une étude approfondie sur l'utilisation actuelle de l'intelligence artificielle dans les systèmes judiciaires et les domaines connexes, ainsi que de recommandations sur son utilisation future.
They mainly define what is not permitted in the areas surrounding the site; in other countries everyone is allowed to carry on as before under the heading of 'existing use'.
Ils stipulent notamment tout ce qui est interdit à proximité des domaines concernés; dans d'autres pays, tous peuvent continuer à vivre sous la rubrique «usage existant».
These include monetisation and lease structuring advice, but also support for consolidation or relocation projects involving the disposal of all types of property for existing use or highest and best alternative use, and even the financing of new projects.
Toutefois, ils peuvent également porter sur des projets de consolidation ou de déménagement, impliquant la cession de tous types de propriété à usage existant ou autre usage alternatif de niveau supérieur, et même sur le financement de nouveaux projets.
The technological need for the existing use of additives is assumed to be an established fact.
La nécessité technologique des utilisations existantes est considérée comme une donnée acquise.
The portal also documents the interoperability of innovations, and makes reference to existing use cases.
Le portail documente également l'interopérabilité des innovations, et se réfère aux cas d'utilisation existants.
Our challenge is to educate, improve existing use cases, and imagine innovative strategies stemming from digital data sources.
Notre challenge est d'éduquer, d'améliorer les cas d'usages existants et imaginer des stratégies innovantes à partir de sources de données digitales.
In particular, the respondent's existing use of a proposed alternative, even if in a different context, weighs in favour of a finding of feasibility.
En particulier, l'utilisation existante par le défendeur d'une solution de remplacement proposée, même dans un contexte différent, milite en faveur d'une constatation de faisabilité.
Minimum essential new infrastructure to support existing use and management (e.g., parking, privies).
Nouvelle infrastructure essentielle minimale pour soutenir l'utilisation existante et la gestion (p. ex. stationnement, toilettes).
the economic efficiency of existing use by comparing the possibilities and options available for individual bands to accommodate future needs,
l'efficacité de l'utilisation existante du point de vue économique, en comparant les options et possibilités qu'offre chaque bande de fréquences de répondre aux futurs besoins,
Details of existing use and the intended use in terms of crops, groups of crops, plants, or plant products treated and where relevant protected shall be provided.
Préciser l'utilisation actuelle et prévue en ce qui concerne les cultures, les groupes de cultures, les végétaux ou les produits végétaux traités et, le cas échéant, protégés.
Synoniemen voor existing use in het Engels
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