Steam is not traded across borders and does not have an HS-code.
La vapeur n'est pas vendue par-delà les frontières et ne dispose pas d'un code SH.
For each product category (indicated by a HS-code) we can map trade volumes, trends and price levels.
Pour chaque catégorie de produits (indiquée par un code SH), nous pouvons cartographier les volumes d'échanges, les tendances et les niveaux de prix.
By signing off the vouchers of the TIR Carnet in boxes 13-15, the holder declares the information on the HS-code to be correct and complete.
En signant les volets du carnet TIR dans les cases 13 à 15, le titulaire déclare que les informations sur le code selon le Système harmonisé sont exactes et complètes.
Urges the TIR Carnet holders to submit to the Customs authorities mentioned in paras. 1 and 2 above any available information and documentation which could assist them in the indication of the HS-code of the goods.
Engage instamment les titulaires du carnet TIR à présenter aux autorités douanières susmentionnées dans les paragraphes 1 et 2 toutes informations et documentation disponibles, susceptibles de les aider à indiquer le code selon le Système harmonisé des marchandises.
The HS-Code should be simplified (one category for all clothes above waist and one for all clothes below waist). (393) (emphasis added)
Le code du SH devrait être simplifié (une catégorie pour tous les vêtements au-dessus de la taille et une pour tous les vêtements au-dessous de la taille). (393) (pas d'italique dans l'original)
The Working Party confirmed this view in general terms, in particular bearing in mind the issues of supply chain security and computerization, where the use of the HS-code seemed inevitable.
Il a réitéré cette opinion en lui donnant une portée plus générale, en ayant notamment à l'esprit la question de la sécurité et de l'informatisation de la chaîne d'approvisionnement, où l'utilisation du code SH semblait inévitable.
0.3 (a) (iii) The provisions of Article 3 (a) (iii) do not cover passenger cars (HS-code 8703) travelling by their own means.
0.3 a) iii) Les dispositions de l'article 3 a) iii) ne s'appliquent pas aux voitures particulières (code SH 8703) se déplaçant par leurs propres moyens.
The Working Party recalled that, at its one-hundred-and-seventh session, it had considered that it would be useful to recommend including the HS-code in the goods description of the TIR Carnet.
Le Groupe de travail a rappelé qu'à sa cent septième session, il avait estimé qu'il serait utile de recommander de faire figurer le code SH dans le manifeste des marchandises du carnet TIR.
The Working Party again had an in-depth discussion of the pros and cons concerning the use of the HS-code in the context of the TIR procedure.
Le Groupe de travail a de nouveau procédé à un examen approfondi des arguments pour et contre l'utilisation du code SH dans le contexte du régime TIR.
Decides to recommend that the Customs authorities at the Customs office of departure are to indicate the HS-code of the goods under the box "For official use" on all vouchers of the TIR Carnet.
Décide de recommander aux autorités douanières du bureau de douane de départ d'indiquer le code selon le Système harmonisé des marchandises dans la case «Pour usage officiel» de tous les volets du carnet TIR.
The Committee considered that the use of the HS-code for the purpose of defining the vehicles to be encompassed by the Explanatory Note did not seem to provide sufficient guidance.
Le Comité a estimé que l'utilisation du code SH pour définir les véhicules visés par la note explicative ne semblait pas donner suffisamment d'orientations.
The Committee may wish to consider whether it is relevant to exclude vehicles classified under HS-code 8702 from traveling under cover of TIR Carnets.
Le Comité souhaitera peut-être se pencher sur la question de savoir s'il convient d'exclure les véhicules classés sous le code SH 8702 de la circulation sous couvert de carnets TIR.
The question was also raised about the usefulness of introducing a Recommendation if it was doubtful that TIR Carnet Holders would provide the HS-code.
D'autres ont mis en doute l'utilité d'introduire une recommandation sans avoir la certitude que les titulaires de carnets TIR communiqueraient le code SH.