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instance could not
Vertaling van "instance could not" in Frans
instance ne pouvait
In the absence of that proof, the ruling of the court of first instance could not be recognized as valid and must be set aside.
En l'absence d'une telle preuve, la décision du tribunal de première instance ne pouvait être reconnue valable et devait être annulée.
First, the patient argued that the judge in first instance could not conclude that there had been a categorical refusal by the patient without first ensuring that he had received all the necessary information to make a free and informed decision.
D'abord, la juge de première instance ne pouvait conclure à la présence d'un refus catégorique sans préalablement s'assurer que le patient avait reçu toutes les informations nécessaires à sa prise de décision libre et éclairée.
The ruling of the court of first instance could not be altered or overturned unless the circumstances had changed significantly.
Le jugement d'une juridiction de premier degré ne peut être réformé ou annulé que si un changement fondamental dans les circonstances est intervenu.
The disciplinary tribunals of first and second instance could not influence in any way the conduct or outcome of criminal proceedings.
Il tient à préciser que les tribunaux disciplinaires de première et de deuxième instance ne peuvent en aucune façon influer sur le déroulement et l'issue des procédures pénales.
However, it may impose a more severe penalty where facts have come to light that the court of first instance could not have known.
Elle peut toutefois infliger une sanction plus sévère à la lumière de faits nouveaux qui ne pouvaient pas être connus du tribunal de première instance.
The court of first instance could not sentence an arrested person to more than one month's detention during the investigation.
Le tribunal de première instance ne peut pas prononcer à l'encontre d'une personne arrêtée une peine de détention supérieure à un mois au cours de l'enquête.
And in 2007, I started explaining that the trials at first instance could not have been concluded in 2009 without talking about completing all proceedings by 2010.
En 2007, j'ai commencé à dire que nous n'allions pas pouvoir terminer en 2009 les procès en première instance, et encore moins tout terminer en 2010.
Leo for instance could not imagine a performance without chemical support.
If, due to any reason, the job instance could not be stopped gracefully, click Force stop job to stop it forcefully.
Si, pour une raison quelconque, l'instance de tâche n'a pas pu être arrêtée normalement, cliquer sur Arrêter tâche de force.
It reiterated that the authors did not exhaust domestic remedies, and that because they have not yet submitted their position paper to the Office of the Ombudsman, this instance could not proceed with the consideration of the case.
Il a réaffirmé que les auteurs n'avaient pas épuisé les recours internes et que, comme les auteurs n'avaient toujours pas déposé leur mémoire, le Médiateur n'était pas en mesure de poursuivre l'examen de l'affaire.
The first instance could not change the decision of the Board and, therefore, did not issue a communication under Rule 51(4) EPC.
La première instance ne pouvant pas modifier la décision de la chambre, elle n'avait pas envoyé de notification au titre de la règle 51(4) CBE.
Further, because the mandate had not issued, the court of first instance could not implement the GPX V opinion as a matter of U.S. law.
Par ailleurs, comme le mandat n'avait pas été délivré, le tribunal de première instance ne pouvait pas exécuter l'avis GPX V selon le droit des États-Unis.
The President of the International Tribunal for the Former Yugoslavia confirmed that the trials at first instance could not be completed until 2009.
Le Président du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie a confirmé que les jugements de première instance ne pourraient être achevés que courant 2009.
Synoniemen voor instance could not in het Engels
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