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program as such
Vertaling van "program as such" in Frans
programme en tant que tel
programme comme tel
programmes en tant que tels
There is a lack of promotion of the program as such at the time immigrants are getting their orientation.
C'est un manque de promotion du programme en tant que tel au moment de l'intégration des immigrants.
A "program as such" (excluded from patentability) would therefore in fact be a non-technical program.
Par conséquent, un "programme en tant que tel" (exclu de la brevetabilité) est un programme qui n'a en fait aucun caractère technique.
In the present case, it is not a program as such but a foundation.
Dans le cas actuel, il s'agit d'une fondation et non d'un programme comme tel.
The program as such and the way education services are provided are the jurisdiction of the provinces.
Le programme comme tel et la manière de fournir les services en éducation sont du ressort des provinces.
The patents granted on this basis were described as hypothetical, based on the notion that the program as such, when distributed on a disk or via the Internet, could be held as not constituting a process and therefore as not an invention in that sense.
Les brevets accordés ainsi étaient considérés comme hypothétiques, car les programmes en tant que tels, lorsqu'ils sont distribués sur un support magnétique ou via Internet, ne forment pas de procédé et ne sont donc pas considérés comme des inventions.
The patents granted on this basis were considered as hypothetical, because the program as such, when distributed on a disk or via the Internet, did not constitute a process and was not an invention.
Les brevets accordés ainsi étaient considérés comme hypothétiques, car les programmes en tant que tels, lorsqu'ils sont distribués sur un support magnétique ou via Internet, ne forment pas de procédé et ne sont donc pas considérés comme des inventions.
My colleague is saying that there is no fund or program as such, and he is right.
Au moment où on se parle, mon collègue dit qu'il n'existe pas de fonds ou de programme comme tel, et il a raison.
Here too the EPO assumes that a "claim to the program as such or a program recorded on magnetic tape" is the normal form of a software claim.
Ici aussi l'OEB suppose qu'une "revendication au programme en tant que tel ou au programme enregistré sur bande magnétique" est la forme normal d'une revendication de logiciel.
The appellant argued on the basis of newer Guidelines and case law that his claims are directed to technical effects and not a program as such.
Le demandeur arguant qu'il s'appuyait sur la base des plus nouvelles directives et de la jurisprudence et que ses revendications ne portent que sur des effets techniques et non sur un programme en tant que tel.
The computer program used in a general-purpose computer is thus considered to be a program as such and hence excluded from patentability by Article 52(2)(c) EPC.
Dans ce cas, le programme d'ordinateur utilisé en combinaison avec un calculateur universel est considéré comme un programme en tant que tel, et non pas comme une invention au sens de l'article 52(2)c) CBE.
Mr. Brown: In my opinion, I think it is important to really think about the issues and to ask ourselves what the needs of those workers are in this situation, not simply or strictly think about a program as such in Quebec.
M. Brown : À mon avis, je crois qu'il est important de vraiment penser aux enjeux et se demander quels sont les besoins de ces travailleuses qui se trouvent dans cette situation, et pas seulement ou nécessairement penser à un programme comme tel au Québec.
There's no program as such, but in our embassies in China, the United States and throughout Europe, we have a very close working relationship, even with Quebec.
Il n'existe pas de programme comme tel, mais, dans nos ambassades en Chine, aux États-Unis et partout en Europe, nous avons une collaboration très étroite, même avec le Québec.
I haven't given specific thought to that, but the program as such is very well documented within Veterans Affairs Canada.
Je n'y ai pas vraiment réfléchi, mais le programme en tant que tel est très bien documenté à Anciens Combattants Canada.
Synoniemen voor program as such in het Engels
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Suggesties
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