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programmes font
programmes constituent
Where plans and programmes form part of a hierarchy, Member States shall, with a view to avoiding duplication of the assessment, take into account the fact that the assessment will be carried out, in accordance with this Directive, at different levels of the hierarchy.
Lorsque les plans et les programmes font partie d'un ensemble hiérarchisé, les États membres, en vue d'éviter une répétition de l'évaluation, tiennent compte du fait qu'elle sera effectuée, conformément à la présente directive, à différents niveaux de l'ensemble hiérarchisé.
Where plans and programmes form part of a hierarchy, Member States shall, with a view to avoiding duplication of the assessment,
Lorsque les plans et les programmes font partie d'un ensemble hiérarchisé, les États membres, en vue d'éviter une répétition de l'évaluation,
These programmes form part of the country's regulatory and legal framework for the development of government policy and social approaches to preventing trafficking in children, punishing offenders and rendering assistance to victims.
Ces programmes constituent la base juridique de la politique nationale de l'État et de la société dans lutte contre la traite des enfants et pour la répression des coupables et l'aide aux victimes.
The programmes form the second phase of Community structural Fund assistance to areas in industrial decline (Objective 2)1.
Les programmes constituent la deuxième phase d'intervention des fonds structurels communautaires en faveur des zones affectées par le déclin industriel (Objectif 2)(1).
The Ministry of Defence observes that this recommendation is not applicable, since these programmes form an integral part of the policy of defence and democratic security.
Le Ministère de la défense prend note que cette recommandation est sans objet, dès lors que ces programmes font partie intégrante de la politique de défense et de sécurité démocratique.
Furthermore, the two programmes form an integral part of the citizens' Europe since they enable the young people of Europe to gain experiences which make Europe a practical proposition and which engender their confidence.
En outre, les deux programmes font partie intégrante de l'Europe des citoyens car ils permettent à nos jeunes de vivre des expériences qui concrétisent l 'Europe et qui suscitent leur confiance.
Furthermore, the two programmes form an integral part of the citizens' Europe since they enable the young people of Europe to gain experiences which make Europe a practical proposition and which engender their confidence.
En outre, les deux programmes font partie intégrante de l'Europe des citoyens car ils permettent à nos jeunes de vivre des expériences qui concrétisent l'Europe et qui suscitent leur confiance.
These programmes form the very core of the NKT-IKBU, and are what distinguishes the New Kadampa Tradition from other traditions.
Ces programmes constituent le cœur même de la NKT-IKBU, et sont ce qui différencie la Nouvelle Tradition Kadampa des autres traditions.
As mentioned above, the Institute maintains close cooperation with UNODC and the United Nations Crime Prevention and Criminal Justice Programme network, whose programmes form an important component of the Institute's activities in the African region.
Comme il a été indiqué plus haut, l'Institut coopère étroitement avec l'ONUDC et le réseau du Programme des Nations Unies pour la prévention du crime et la justice pénale, dont les programmes constituent un volet important des activités de l'Institut dans la région africaine.
These technological research programmes form the building blocks for the tools and products of tomorrow.
Ces programmes de recherche technologique constituent les éléments de base des outils et produits de demain.
The multiannual framework programme and the specific programmes form a whole which is presented and adopted as an overall package.
Or, le programme-cadre pluriannuel et les programmes spécifiques forment un ensemble qui est présenté et adopté comme un paquet global.
Rural development and market organisation programmes form part of this objective, as do school meals.
Les programmes de développement rural et d'organisation des marchés font partie de cet objectif, tout comme les cantines scolaires.
Continuing education and executive programmes form a significant part of the current effort to develop as a society.
Une éducation continue et des programmes exécutifs forment une part importante de l'effort actuel visant à se développer en tant que société.
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