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programmes may not
Vertaling van "programmes may not" in Frans
programmes ne peuvent pas
programmes ne doivent
Articles produced under these programmes may not be sold in national territory.
Les produits fabriqués dans le cadre de ces programmes ne peuvent pas être vendus sur le territoire national.
These programmes may not exceed the period of validity of this Regulation and are reviewed at mid-term or ad hoc, if necessary.
Ces programmes ne peuvent pas dépasser la période de validité du présent règlement et sont revus, si nécessaire, à mi-parcours ou en fonction des besoins.
Those programmes may not be approved unless the producer organisation in question has been recognised by the national authority no later than the final date laid down in Article 13(2) of Regulation (EC) No 1433/2003.
Ces programmes ne doivent être approuvés que si l'organisation de producteurs en question a été reconnue par l'autorité nationale au plus tard à la date limite prévue à l'article 13, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1433/2003.
These programmes may not include aid in addition to the premiums paid under Article 8.
Ces programmes ne peuvent pas comporter des aides complémentaires aux primes versées en application de l'article 8.
Children's programmes may not be interrupted for broadcasting advertisements.
Les émissions pour enfants ne peuvent pas être interrompues par des messages publicitaires.
News and current affairs programmes may not be sponsored.
Les journaux télévisés et les émissions d'information politique ne peuvent être parrainés.
Incentives programmes may not grant concessional access for these goods.
Les programmes d'incitation ne peuvent pas accorder d'accès à des conditions de faveur à ces produits.
But these modest programmes may not be enough to ensure the stability of this region.
Mais ces modestes programmes ne suffiront peut-être pas à assurer la stabilité de cette région.
Some specific aid programmes may not be consistent with the development needs of recipient countries.
Certains programmes d'aide ne répondent pas toujours aux besoins des pays bénéficiaires en matière de développement.
In addition, nationwide programmes may not always be responsive to special local needs.
En outre, les programmes nationaux ne prennent pas forcément en compte les besoins locaux particuliers.
Therefore the outcomes of evaluations of adaptation projects, policies and programmes may not always be directly comparable.
Ainsi, les résultats des évaluations de projets, de politiques et de programmes d'adaptation ne sont pas toujours directement comparables.
Children's and adolescents' programmes may not be sponsored by any natural or legal person whose aim is commercial.
Les émissions pour enfants ou pour adolescents ne peuvent pas être parrainées par une personne physique ou morale ayant un but commercial.
In principle, incentive programmes may not exempt the goods on the list from import duties.
En principe, les programmes d'incitations ne peuvent soustraire aux droits d'importation les marchandises figurant sur la liste.
Synoniemen voor programmes may not in het Engels
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