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work programme setting out
Vertaling van "work programme setting out" in Frans
programme de travail qui énonce
The customs authorities have completed a work programme setting out a process of joint validations.
Les autorités douanières ont finalisé un programme de travail qui définit une procédure de validation commune.
A detailed work programme setting out the priorities and actions for 2006 is to be published soon.
Un programme détaillé de travail indiquant les priorités et les actions pour 2006 sera prochainement publié.
the adoption and implementation of its annual work programme setting out its working methods, deliverables and the details related to the implementation of benchlearning as well as dissemination and cooperation strategies
adopter et mettre en œuvre son programme de travail annuel, qui précise ses méthodes de travail, les résultats à atteindre et les modalités de la mise en œuvre de l'apprentissage comparatif, ainsi que les stratégies de diffusion et de coopération
Exploratory work by the WTO on trade facilitation has been important in that it has led to the drafting of a work programme setting out the core areas to be studied.
Les travaux exploratoires de l'OMC sur la facilitation des échanges ont été importants dans la mesure où ils ont permis de dégager un programme de travail définissant les principaux axes à étudier.
The report is accompanied by a work programme setting out the specific themes in need of more thorough examination. These were the subject of an extensive public consultation in the Member States and the candidate countries in 2003.
Le rapport est accompagné d'un programme de travail dans lequel sont répertoriés des thèmes spécifiques qui nécessitent un examen approfondi et qui, au cours de l'année 2003, ont fait l'objet d'une vaste consultation publique dans les États membres et les pays candidats.
Every year the Government approves a statistical work programme setting out the type, periodicity, framework (i.e. sample design) and deadline for submission of various statistical data.
Chaque année, le Gouvernement approuve le Programme de collecte de statistiques qui contient le type de données, la période étudiée, les outils utilisés (un modèle de formulaire est établi) et les délais prévus pour la collecte des informations recherchées.
Following this, a work programme setting out the dates and themes for future meetings will be agreed by the EU and China.
Ensuite, l'UE et la Chine arrêteront un programme de travail fixant les dates et les thèmes des futures réunions.
The work programme setting out how the 40 million euros for further support to the Integrated Maritime Policy will be spent during the period 2011-2013 was adopted yesterday.
Le programme de travail précisant la façon dont les 40 millions d'euros pour un soutien supplémentaire à la politique maritime intégrée sera dépensé au cours de la période 2011-2013 a été adoptée hier.
The Commission shall lay down a multiannual work programme setting out the key actions, provisional budget and schedule required to meet the objectives of the Galileo and EGNOS programmes laid down in Article 1(4) and (5).
La Commission établit un programme de travail pluriannuel qui prévoit les principales actions, le budget prévisionnel et le calendrier nécessaires pour atteindre les objectifs des programmes Galileo et EGNOS établis à l'article 1er, paragraphes 4 et 5.
In this regard, Member States will be soon invited by the Commission (by 1 September 2014), to transmit their work programme setting out the national initiatives planned in accordance with the objectives of the European Year.
À cet égard, d'ici le 1er septembre 2014, la Commission invitera les États membres à lui soumettre le programme d'activités qu'ils envisagent de mettre en œuvre dans le contexte des objectifs de l'Année européenne.
Members agreed to a Notional Work Programme setting out a schedule of meetings and the sequence for addressing issues, in particular the product-specific rules.
Les Membres sont convenus d'un programme de travail théorique comportant un calendrier des réunions et précisant l'ordre dans lequel les questions seront examinées, en particulier les règles par produit.
Every year, the Commission adopts a Work Programme setting out the list of actions it will take in the coming twelve months.
Chaque année, la Commission adopte un programme de travail qui énonce la liste de mesures qu'elle prendra au cours des 12 prochains mois.
Every year, the Commission adopts a Work Programme setting out the list of actions it will take in the year ahead.
Chaque année, la Commission adopte un programme de travail qui énonce la liste de mesures qu'elle prendra au cours de l'année suivante.
Woord & uitdrukking van de dag
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