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would include a process
Examples with "would include a process" and their translation in Frans
This would include a process that ensured that decisions were taken to identify, eliminate, mitigate or monitor risks; and that appropriate authorities were in place to enable approvals.
Ces techniques comporteraient notamment la création d'un processus qui permettrait de s'assurer que des décisions ont été prises pour identifier, éliminer, mitiger ou contrôler les risques et que des pouvoirs appropriés étaient exercés pour faciliter les approbations.
The next steps would include a process of reconciliation, and good-neighbourliness, to be followed when ripe by negotiation on regional security arrangements that would be complemented by conventional and non-conventional arms control measures.
Les étapes suivantes comprendraient un processus de réconciliation et de bon voisinage, suivi, le moment venu, de négociations sur les arrangements régionaux en matière de sécurité qui seraient complétés par des mesures de contrôle des armements de type classique et non classique.
The national plan of action would include a process to follow up on universal periodic review recommendations and outcomes from the treaty bodies.
Le plan d'action national prévoirait un mécanisme visant à donner suite aux recommandations formulées dans le cadre de l'Examen périodique universel et aux conclusions des organes conventionnels.
In order to clarify the application of the term, the new Regulations would include a process for determining seniority, specifically that seniority would be determined by the date on which the member was appointed or promoted to that rank.
Afin de clarifier l'application des expressions, le nouveau règlement comprendra un processus de détermination de l'ancienneté. Plus particulièrement, l'ancienneté sera déterminée en fonction de la date à laquelle le membre a été nommé ou promu à son grade.
Andere resultaten
It would include a periodic review process to ensure that the consequences of the joint venture continue to justify immunity.
Il comprendrait un processus d'examen périodique afin de s'assurer que les conséquences de la coentreprise continuent de justifier l'immunité contre la Loi sur la concurrence.
Last year, we were encouraged when it was indicated that the government's review of laws and policies would include a formal process to seek the input of stakeholders, including business.
L'année dernière, nous avons été encouragés d'apprendre que l'examen des lois et politiques du gouvernement comprendrait un processus officiel visant à obtenir l'avis des intervenants, notamment des entreprises.
Such agreement would include a liberalization process consistent with Article V of the GATS (on economic integration) and based on positive lists to be implemented over ten years.
Cet accord prévoirait la libéralisation des échanges conformément à l'article V de l'AGCS (Intégration économique), sur la base de listes positives, sur une période de dix ans.
The enforcement system would also include a reconsideration process.
Le régime de contrôle d'application comprendrait aussi un processus de réexamen.
As part of managing risks, this would also include establishing a process to record and monitor the status of transition-related issues.
Dans le cadre de la gestion des risques, ces techniques incluraient aussi l'établissement d'un processus pour consigner les problèmes liés à la transition et suivre leur évolution.
Management indicated that the proposed governance structure to manage this relationship would include a formal dispute resolution process.
La direction a indiqué que la structure de régie proposée pour la gestion de ces relations comprendrait un processus officiel de règlement des différends.
This new approach would include a formal public consultation process and require the government to articulate the rationale for a given trade deal so Canadians can later assess whether it has met its objectives.
Cette nouvelle approche comprendrait un processus de consultation publique officiel et obligerait le gouvernement à présenter la justification de toute entente commerciale, de sorte que les Canadiens pourraient ultérieurement déterminer si l'entente a atteint ses objectifs.
Such an approach would include a transparent regulatory development process that consults with potentially affected parties in advance of regulatory formation and/or establishes processes to resolve disputes through mutual recognition.
Une telle approche ferait intervenir un processus transparent d'élaboration de la réglementation qui prévoirait la consultation des parties concernées avant la formation de la réglementation et/ou la création de processus de règlement des différends par la reconnaissance mutuelle.
This proposal would include a 'two-stage process' involving a transitional period with a preferential tariff rate quota system for ACP countries, followed by a flat tariff.
Cette proposition comprendrait un "processus comportant deux phases" qui prévoyait une période de transition pendant laquelle serait appliqué un système de contingents tarifaires réservant un accès préférentiel aux pays ACP, qui serait suivi d'un droit uniforme.
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