Certaines exceptions existent, mais elles sont limitées.
Certaines exceptions s'appliquent à la règle d'immobilisation.
Certaines exceptions devraient toutefois demeurer dans le projet de loi, selon moi.
Certaines exceptions s'appliquent également aux équipages des navires et avions.
Certaines exceptions aux règles peuvent s'appliquer.
Certain exceptions from the rule may apply.
Certaines exceptions au principe de cohérence peuvent être admises mais elles doivent être justifiées.
Certain exceptions to the consistency rule might be permitted but must be justified.
Certaines exceptions à l'obligation de remettre un avis peuvent s'appliquer.
Certain exceptions to this notice requirement may apply.
Certaines exceptions peuvent s'appliquer selon votre situation.
Certain exceptions may apply depending on your situation.
Certaines exceptions à cette obligation sont prévues.
Certain exceptions to the obligation are allowed.
Certaines exceptions sont prévues dans le règlement.
Certain exceptions are highlighted in the regulation.
Certaines exceptions sont permises, par exemple lorsqu'un nom est devenu générique.
Certain exceptions are permitted, for example, when a name has become generic.
Certaines exceptions peuvent s'appliquer aux végétaux destinés à la plantation et aux légumes-racines.
Certain exceptions may apply to plants for planting and root crops.
Certaines exceptions s'appliquent à ces règles, y compris les dons de biens figurant dans l'inventaire.
There are certain exceptions to these rules including the gifting of inventory.
